M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, je crois qu?il y a un rappel au r�glement du Pr�sident du groupe U.M.P.P.A.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Merci, Monsieur le Maire.

Oui, Monsieur le Maire, voil� qu?� plusieurs reprises, je me suis fait l?�cho de dysfonctionnements de la 1�re Commission.

Vous avez d�cid�, au d�but de votre seconde mandature, d?en confier la pr�sidence � un membre de l?opposition, Jean-Fran�ois LEGARET. Celui-ci, au fur et � mesure de l?�volution des travaux de cette commission, vous a fait savoir ou a fait savoir aux membres de cette commission, je m?en �tais moi-m�me exprim� lors d?une r�cente conf�rence d?organisation, des dysfonctionnements de cette commission, en particulier sur le fait que pratiquement plus aucun projet de d�lib�ration ne transite par cette 1�re Commission, alors que sous les pr�c�dentes mandatures, les travaux de cette commission �taient particuli�rement fournis.

Nous avons d?ailleurs fait rapidement un calcul sur le nombre moyen de d�lib�rations qui passaient pour avis au travers de cette commission. Ils sont pass�s d?une trentaine en moyenne � entre 5 et 10 par commission. Vous vous rendez compte de ce que peut repr�senter une commission importante. Effectivement, ce n?est pas la seule commission de notre Conseil. Mais on le sait, c?est valable d?ailleurs � l?Assembl�e nationale et au S�nat, c?est une commission qui compte, car c?est elle qui, au bout du compte, est la garante des grands �quilibres financiers de la Ville de Paris.

Dernier �pisode en date, Monsieur le Maire, un �pisode que je qualifie d?inacceptable : c?est le non-passage du rapport de la Chambre r�gionale des Comptes sur la propret� pour un d�bat au sein de cette commission.

Cela a �t� demand� � plusieurs reprises par Jean-Fran�ois LEGARET et, � aucun moment, l?Ex�cutif municipal n?a souhait� aller dans ce sens et pr�senter ce rapport de la Chambre r�gionale des Comptes. Un rapport important puisque la chambre a sp�cifi�, vous le savez, qu?il y avait un d�calage tr�s sensible entre les recettes de la Ville et le co�t r�el de la propret� � Paris. Et qu?il fallait bien que cette 1�re Commission en d�batte.

De fa�on plus g�n�rale, encore une fois, on a le sentiment, Monsieur le Maire, que vous souhaitez vider de son sens l?action de la 1�re Commission, � partir du moment o� cette commission est pr�sid�e par un membre de l?opposition.

Pour reprendre, l� aussi, un exemple, puisque j?en fais partie : c?est la commission des Finances de l?Assembl�e nationale. Ni M. MIGAUD ni aujourd?hui M. CAHUZAC n?ont � se plaindre de son fonctionnement, � partir du moment o� la loi leur a permis de pr�sider ces commissions.

Dernier �l�ment, pour conclure, Monsieur le Maire : le fait que Jean-Fran�ois LEGARET ait quitt� la pr�sidence mercredi dernier fait qu?aucun projet de d�lib�ration n?a re�u un avis de la 1�re Commission. Or, � ma connaissance, l?Ex�cutif municipal n?a, en aucune fa�on, propos� une r�union, aujourd?hui ou demain, de cette commission pour faire passer ces projets de d�lib�ration pour avis devant les membres de la commission.

Que va-t-il se passer ? C?est la question que je vous pose, Monsieur le Maire, au-del�, encore une fois d?un cri d?alarme sur le fonctionnement de cette commission. Depuis le d�marrage de cette deuxi�me mandature, vous la videz de son sens, vous en faites une chambre d?enregistrement, pas simplement d?ailleurs de la 1�re mais �galement des autres commissions. D?ailleurs, je sais qu?� la 6e Commission, il n?y avait aucun repr�sentant de l?opposition municipale, en tout cas de notre groupe. Cela d�montre bien qu?il ne s?y passe pratiquement plus rien ; elles deviennent des chambres d?enregistrement, pas un r�el lieu de d�bat.

Je crois, Monsieur le Maire, qu?il nous faut aujourd?hui qu?il vous faut en tout cas -, aujourd?hui r�agir � cette situation, en particulier pour cette commission pr�sid�e par un membre de mon groupe.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident, j?entends votre interpellation et je vais r�agir, comme cela, � br�le-pourpoint, sans conna�tre le d�tail du fonctionnement des commissions. Je verrai si Fran�ois DAGNAUD et Bernard GAUDILL�RE souhaitent en dire un mot.

D?abord, je pense, c?est tr�s bien de prendre comme exemple J�r�me CAHUZAC ou Didier MIGAUD, je vais m?en inspirer.

Deuxi�mement, le rapport de la Chambre r�gionale des Comptes, �videmment, sera examin� au Conseil de Paris, donc il n?y a pas de volont� en la mati�re de tuer le d�bat, puisqu?il aura lieu au Conseil de Paris.

Troisi�me remarque : moi, je suis pour que les commissions puissent fonctionner normalement, notamment la 1�re et qu?elle ne soit certainement pas vid�e de ses pr�rogatives et des d�lib�rations qu?elle doit examiner.

Ensuite, je pense que ce n?est pas tr�s recevable que des �lus disent : ?On ne va pas � telle commission - c?�tait, je crois, la 6e - parce qu?il ne s?y passe rien? !

Non, de la majorit� comme de l?opposition, il faut �tre pr�sent en commission, sinon, il ne risque pas de s?y passer quelque chose !

Enfin, je souhaite que la conf�rence d?organisation traite du travail de l?ensemble des commissions. Je suis m�me pr�t � �tre saisi avant. Je souhaite que les commissions puissent travailler s�rieusement et sereinement.

Je vais examiner vos r�criminations et elles seront trait�es de la mani�re la plus simple et s�rieuse possible.

Donc, la parole est � M. Fran�ois DAGNAUD, puis peut-�tre, M. Bernard GAUDILL�RE ?

Voil�, apr�s, on va am�liorer ce qui doit l?�tre.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire. Je crois que vous avez dit l?essentiel.

Je voulais d?abord rappeler que, pour nous, les neuf commissions sont �galement importantes et que le travail d�mocratique de contr�le de l?Ex�cutif par l?ensemble des conseillers de Paris se fait � part �gale dans chacune des neuf commissions. Dans ce cadre-l�, la 1�re Commission a toute l?importance qui d�coule des sujets qu?elle doit traiter.

Nous avons d�j� eu l?occasion d?�changer avec le Pr�sident LAMOUR et avec le Pr�sident LEGARET sur ce sentiment que M. LEGARET a d�j� exprim� - je lui en donne acte sur le destin r�serv� aux d�lib�rations qui rel�vent de la 1�re Commission.

J?ai d�j� eu l?occasion de lui rappeler d?abord que la r�partition des d�lib�rations entre les commissions se fait strictement en application du droit, en g�n�ral, et du droit local qui est le r�glement int�rieur qui a �t� �labor� et adopt� � l?unanimit�, et que, de ce point de vue-l�, il n?y a donc aucune surprise dans les crit�res de r�partition des commissions.

Sur le constat global que vous dressez, je voulais vous rappeler qu?il est, en tr�s large partie, expliqu� par un certain nombre de dispositifs qui �chappent � notre initiative :

- la r�forme des march�s publics ;

- le fait que les subventions de plus de 75.000 euros ne passent plus, effectivement, et c?est une disposition que nous avons commun�ment adopt�e dans le r�glement int�rieur, en 1�re Commission ;

- et puis la suppression dans cette mandature du principe du double passage.

Pour autant, je reste convaincu que l?int�r�t du travail en commission peut se nourrir de bien d?autres sujets que le simple examen de d�lib�rations de subventions de moins de 75.000 euros, qui ne sont pas forc�ment passionnantes et pas forc�ment le meilleur terrain pour que les �lus puissent exercer la pl�nitude de leur mandat.

Je prendrai deux exemples :

- nous avons, dans le cadre d?un travail commun entre la 1�re et la 4e Commission, engag� un travail de fond et de prospective sur la collecte du dimanche.

- je crois que la derni�re 1�re Commission a �t� saisie, � l?initiative de son Pr�sident et de Bernard GAUDILL�RE, d?une r�flexion de fond sur l?�volution des m�canismes de p�r�quation.

Sinc�rement, il me semble que ce sont l� des sujets au moins aussi int�ressants que de se battre pour savoir si des d�lib�rations de 15.000 euros doivent ou pas passer en 1�re Commission, d�s lors qu?elles passent au Conseil de Paris.

En tout cas, nous travaillons avec vous comme avec l?ensemble des pr�sidents pour que l?ordre du jour des commissions permette aux �lus, au contraire, d?�largir, d?approfondir et d?enrichir le travail qui est fait.

S?agissant, enfin, du rapport de la Chambre r�gionale des Comptes qui figure � l?ordre du jour de ce Conseil, il a �t� naturellement, s?agissant d?un dossier relatif aux questions de propret�, inscrit, pr�sent� et d�battu en 4�me Commission, comme il le sera dans l?ordre du jour de ce Conseil de Paris. Il n?y a donc aucun mauvais traitement r�serv� � une quelconque commission. Je vous garantis qu?� la demande du Maire de Paris, je veille tout sp�cialement � ce que l?ensemble des commissions soit revaloris� et que les 163 membres de ce Conseil puissent travailler dans la pl�nitude du mandat qu?ils ont re�u des Parisiens, dans le cadre des commissions.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � M. Bernard GAUDILL�RE.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint. - Un mot, Monsieur le Maire.

Je ne vais pas r�p�ter ce que vient de dire Fran�ois DAGNAUD, je voulais simplement insister sur deux ou trois points.

Le premier point, c?est que la r�partition des d�lib�rations entre les commissions n?est pas du tout effectu�e selon des m�canismes arbitraires, mais selon un crit�re extr�mement simple : c?est l?adjoint responsable, c?est-�-dire que c?est la commission dans laquelle si�ge l?adjoint responsable de la d�lib�ration qui est charg�e d?�mettre un avis.

Il se trouve que les d�lib�rations dans lesquelles je suis responsable au premier chef ne sont effectivement pas tr�s nombreuses.

Deuxi�mement, je ne sais pas si M. LEGARET avait dans l?esprit que toutes les d�lib�rations ayant un impact financier passeraient en 1�re Commission, mais je souligne une �vidence : cela signifierait que 95 % des d�lib�rations passeraient en commission des finances et il est clair que son ordre du jour en serait tr�s encombr�.

Troisi�mement, comme l?a dit Fran�ois DAGNAUD, nous veillons (quand je dis ?nous?, ce sont les adjoints qui si�gent dans cette commission et les membres de la majorit�), nous veillons � ce que dans la commission interviennent un certain nombre de d�bats d?ordre g�n�ral.

Il nous semble qu?il est tr�s int�ressant qu?une commission d�lib�re de mani�re g�n�rale.

M. LEGARET conviendra que c?est � mon initiative que la commission a d�lib�r� sur la gestion financi�re de la Ville, � mon initiative aussi qu?elle a d�lib�r� sur les relations entre l?�tat et les collectivit�s territoriales et � mon initiative qu?elle a d�lib�r� la semaine derni�re sur les p�r�quations.

Je le reconnais, c?est � l?initiative de M. LEGARET qu?elle a d�lib�r� sur les probl�mes de droits immobiliers et les probl�mes de collecte des ordures m�nag�res le dimanche.

Je crois que dire que, les uns et les autres, nous ne faisons pas en sorte que les d�bats de la 1�re commission soient tr�s int�ressants et tr�s d�mocratiques est manifestement exag�r�.

Un dernier mot, Monsieur le Pr�sident. J?ai �t� frapp� d?entendre dans le propos de Jean-Fran�ois LAMOUR une comparaison avec les assembl�es parlementaires. Je crois qu?au fond, c?est l� qu?est la clef du probl�me.

M. LEGARET, sans doute, pensait, en acc�dant � cette pr�sidence, qu?il acc�dait � la pr�sidence d?une commission pr��minente, ce qui est le cas � l?Assembl�e nationale et au S�nat, pour des raisons constitutionnelles.

Mais, comme l?a dit Fran�ois DAGNAUD tout � l?heure, la commission des finances au Conseil de Paris est une commission comme les autres, elle n?a ni plus ni moins de pr�rogatives que les autres commissions. Nous l?avons voulu ainsi et, d?ailleurs, les dispositions que Fran�ois DAGNAUD a rappel�es et qui ont �t� vot�es � l?unanimit� en septembre 2008 vont bien dans ce sens.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Sur ce sujet, j?ai entendu les trois interventions.

Effectivement, de temps en temps, il faut rappeler -� tout le monde d?ailleurs, majorit� comme opposition- que nous sommes une assembl�e locale.

De temps en temps, je sens un esprit parlementaire.

Pour le reste, je suis � la disposition des pr�sidents de commission, des pr�sidents de groupe et des adjoints concern�s, pour qu?il y ait une sorte de consensus sur nos m�thodes de travail.

Il y a assez de sujets pour se disputer sur le fond. Sur la m�thode de travail, d?ailleurs, je chargerai bien Fran�ois, s?il l?accepte, en concertation avec les pr�sidents de groupes et les pr�sidents de commission, et en consultant les adjoints concern�s, d?�tablir une sorte de ?modus vivendi? sur lequel je veux bien travailler, moi aussi.

Une fois que l?on a une sorte de charte de notre fonctionnement, on d�bat contradictoirement sur le fond et pas sur la m�thode.

On va peut-�tre passer...

Vous savez que nous avons beaucoup de choses � faire pendant ce Conseil de Paris.

Monsieur POZZO di BORGO, tr�s bri�vement, je vous en supplie.

M. Yves POZZO di BORGO. - Pourquoi ?bri�vement?, Monsieur le Maire ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous avons � parler d?innovation.

M. Yves POZZO di BORGO. - Un d�bat a �t� lanc�, qui est important.

Nous avons nous-m�mes, si vous le permettez, Monsieur le Maire, sinon on peut partir et vous laisser tout seul dans cette mairie et d�cider tout seul en Conseil de Paris.

Il est normal que le d�bat soit ouvert � tous les groupes, surtout que nous sommes un deuxi�me groupe d?opposition, qui a accept� la fois derni�re, en d�but de mandature, de prendre la pr�sidence d?une commission.

C?est vrai que (je rejoins ce que dit Jean-Fran�ois LEGARET et Jean-Fran�ois LAMOUR) nous avons un probl�me de fonctionnement des commissions. Je regrette que vos deux adjoints aient sembl� r�pondre comme s?ils �taient attaqu�s.

Le probl�me n?est pas une critique globale de droite/gauche. Je ne parle pas de la commission pr�sid�e par Mme BERTRAND, mais je m?interroge sur le fonctionnement des autres commissions.

Il y a une participation des �lus qui est vraiment tr�s r�duite. A la position de M. GAUDILL�RE que je trouve franchement caricaturale, je pr�f�re la v�tre, Monsieur le Maire, parce que vous avez eu une r�ponse normale.

Vous avez dit � M. LAMOUR : ?Il y a un probl�me, nous allons le regarder?, mais je voudrais vraiment que vos adjoints soient dans le m�me �tat d?esprit que vous.

Il est n�cessaire de s?interroger actuellement sur le fonctionnement des commissions, et ainsi, je ne suis pas du tout d?accord avec ce que dit M. GAUDILL�RE, car la commission des finances est une commission importante. Je consid�re qu?il faut s?interroger sur cette fa�on de voir et se demander si la 1�re Commission ne doit pas reprendre un peu la main, non pas la main, mais l?�tude des grands dossiers. Sinon, elle sera vid�e de son sens.

A l?�poque, moi-m�me, j?�tais oppos�, malgr� ce que dit M. DAGNAUD, � ce que la 1�re Commission ne puisse pas suivre les grands dossiers, notamment ceux qui d�passent 110.000 euros. J?y �tais oppos� et cette position ne faisait pas l?unanimit�.

Je me rends compte que actuellement la possibilit� pour la 1�re Commission de regarder ces grands dossiers s?est r�duite. C?est valable pour d?autres commissions.

Voil� ce que je voulais dire, Monsieur le Maire, je pr�f�re votre �tat d?esprit � celui de vos adjoints, notamment celui de M. GAUDILL�RE, qui sont assez brutaux, comme s?ils �taient en m�me temps dans une logique de combat politique.

Il est n�cessaire de regarder cela pour le fonctionnement du Conseil de Paris.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur POZZO di BORGO, vous dites ce que vous voulez et je le respecte, simplement il n?y a pas de d�calage entre Bernard GAUDILL�RE et moi ou entre Fran�ois DAGNAUD et moi.

Je ne jouerai d?ailleurs pas � votre petit jeu. Mme BERTRAND pr�side une commission. Je la croise assez souvent. J?imagine que, s?il y avait des probl�mes, elle me le dirait.

En tout cas, je l?invite, s?il y a des probl�mes pour le fonctionnement de sa commission, � me le dire et je serai �videmment aux c�t�s de tous les pr�sidents de commission. Mme BERTRAND confirme apparemment qu?il n?y a pas de probl�me.

Cela dit, on peut toujours tout am�liorer.

Voil�, essayons de passer le plus t�t possible � l?innovation.

Monsieur LAMOUR, vous voulez rajouter quelque chose ? Franchement, c?est un peu proc�durier tout cela.

Je fais preuve de bonne volont� et?

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Monsieur le Maire, ne vous �nervez pas. On est en train de parler calmement d?un sujet r�el.

Je n?ai pas eu de r�ponse sur la deuxi�me partie de ma question, qui, elle, est une simple application de l?article 20 de notre r�glement : comment fait-on pour passer les projets de d�lib�ration en commission des finances, avant cette s�ance du Conseil ou pendant cette s�ance du Conseil, puisqu?ils ne lui ont pas �t� soumis ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur GAUDILL�RE, r�pondez � M. LAMOUR.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint. - Je sugg�re, pour apaiser toute inqui�tude proc�durale, que M. LEGARET, qui est le pr�sident de la commission des finances, r�unisse la commission des finances � l?heure qui lui conviendra aujourd?hui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Voil�.

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