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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du v?u r�f�renc� n� 47 dans le fascicule, d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, relatif � la circulation des cycles � plus de deux-roues dans les voies r�serv�es � la circulation des cycles.

Madame CHARNOZ, vous avez la parole, une minute.

Mme Sandrine CHARNOZ. - En 2011, pour la premi�re fois, les visiteurs de la foire du Tr�ne peuvent b�n�ficier d?un transport gratuit en tricycle � assistance �lectrique. Les avis r�colt�s aupr�s des 300 personnes parmi les utilisateurs illustrent le r�el succ�s de cette d�marche alternative voulue par cette ann�e exp�rimentale.

Ce mode de d�placement doit offrir rapidit�, fluidit� et confort. Et pour ce faire, les v�hicules ont toujours eu pour intention d?utiliser les itin�raires cyclables.

Or, nous avons pu constater que la l�gislation en vigueur � Paris est complexe. En effet, la diversit� des types d?am�nagements cyclables - couloirs de bus, bandes cyclables, pistes cyclables - et la multiplicit� des types de cycles en circulation v�los, tricycles, motoris�s ou non, � p�dalage assist�, � vitesse limit�e ou non, �quip�s d?un cargo - induisent des dispositions r�glementaires vari�es.

De fait, comme l?offre de transport des personnes comme des marchandises � v�lo � p�dalage assist� se d�veloppe sensiblement � Paris, nous avons d�pos� ce v?u.

Celui-ci consiste en ce que le maire de Paris demande au pr�fet de police de clarifier en lien avec la municipalit� la r�glementation relative � la circulation des cycles de plus de deux-roues dans les voies r�serv�es ouvertes � la circulation des cycles � Paris.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Madame LEPETIT, vous avez la parole.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

J?�mets un avis tr�s favorable � ce v?u. J?en profite pour remercier la maire du 12e et les �lus, bien s�r, d?avoir soulev� cette question. C?est une question importante, qui montre qu?il y a une �volution des moyens de transport � Paris, mais aussi, on peut le constater, dans d?autres villes.

Il y a aussi une augmentation, l� pr�cis�ment puisque c?est l?objet, du nombre de tricycles, que ce soit pour le transport de personnes - je pense aux v�los taxi - ou bien de marchandises, je pense � des soci�t�s que nous connaissons bien ici comme La Petite Reine, par exemple.

Je pense qu?il y a une m�connaissance des r�gles relatives � la circulation de ce type de v�hicule et qu?il serait, en effet, tr�s utile de les clarifier, en faisant bien �videmment attention � la taille de ces v�hicules, � leur encombrement ou bien s�r � leur vitesse.

Mais quand je parle de leur vitesse, je pense plut�t aux tricycles � moteur, car l� aussi on voit fleurir de nouvelles motos trois roues, qui prennent beaucoup d?espace et qui quelques fois sont dangereuses car il n?est pas obligatoire d?avoir un permis moto pour conduire ce type d?engin.

Revenons � nos tricycles. Je souhaite, bien s�r si le repr�sentant de M. le Pr�fet de police le veut, que la Pr�fecture s?exprime, car c?est vrai que c?est plut�t un r�glement de la Pr�fecture, m�me si nous serons tout � fait d?accord pour participer � une r�union de travail et voir ensemble ce que nous pouvons faire pour clarifier encore une fois le r�glement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame LEPETIT.

Monsieur le Pr�fet, vous avez la parole.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Bien �videmment, comme d?habitude, la Pr�fecture de police examinera avec int�r�t, et de mani�re pragmatique, l?�volution des nouvelles formes de d�placement ou de desserte de logistique urbaine.

Simplement, il faut bien dire, la r�glementation actuelle est assez restrictive parce qu?elle a une logique aussi : les voies de bus sont calcul�es par rapport � la largeur des v�hicules, � l?espace de s�curit� et ensuite � la largeur des autobus. Donc, un principe d?ouverture g�n�ralis�e se heurte � ce calcul math�matique.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2011, V. 123).

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