8 - 2011, DU 143 - Déclassement d’une emprise de 40 mètres carrés environ située impasse Grisel (15e).
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M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DU 143 relatif au d�classement d?une emprise de 40 m�tres carr�s environ situ�e impasse Grisel (15e), sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement technique n� 11.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 11 d�pos� par l?Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstention ?
Le projet d?amendement n� 11 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 143 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2011, DU 143).
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