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75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux gommes à mâcher sur l’espace public parisien.



M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du v?u r�f�renc� n� 54 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P.P.A., relatif aux gommes � m�cher sur l?espace public parisien.

La parole est � M. Thierry COUDERT, un sp�cialiste.

M. Thierry COUDERT. - Monsieur le Maire, je voulais r�parer une injustice.

En effet lorsqu?on parle de salissure urbaine, on pense toujours aux d�jections canines, aux fientes de pigeons, aux m�gots de cigarettes, mais on pense rarement aux chewing-gum, plus commun�ment appel�s gommes � m�cher.

Et pourtant, ils causent sur nos rev�tements des d�g�ts plus profonds, plus durables et surtout plus co�teux � enlever. C?est pourquoi ce v?u tr�s simple a pour vocation de rappeler d?abord que le jet ou le crachat, si je puis dire, de gomme � m�cher sur la voie publique est passible d?une contravention, et qu?il serait bon que quelques exemples soient faits en la mati�re.

Deuxi�mement, qu?une campagne puisque vous parliez tout � l?heure de suggestion de l?opposition en mati�re de propret�, qu?une campagne puisse �tre faite pour responsabiliser les mastiqueurs.

Troisi�mement, qu?il puisse y avoir un nettoyage r�gulier, m�me s?il est co�teux, de ces gommes � m�cher scotch�es sur nos rev�tements, et qui causent des d�g�ts qui les font ressembler � des peaux de l�opard.

(M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, remplace M. Pierre SCHAPIRA au fauteuil de la pr�sidence).

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur COUDERT.

La parole est � M. DAGNAUD, pour la r�ponse.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Je reconnais humblement que j?ai �t� trop s�v�re ; oui, l?U.M.P. a des propositions pour am�liorer la propret� : luttons contre les chewing-gums !

Au-del� de ce trait d?humour, pardonnez-moi, chers coll�gues, je partage votre constat g�n�ral quant � l?incidence sur la propret� de Paris des comportements polluants �mis et commis par de trop nombreux usagers de l?espace public, et c?est bien je ne reprends pas ce que je disais tout � l?heure - cet appel � la responsabilisation des usagers que nous portons malgr� les prises de position tr�s d�mobilisatrices et tr�s d�responsabilisantes de certains membres de l?opposition, plus prompts � nous accuser de tous les maux qu?� nous aider � faire changer certains comportements.

Naturellement, et vous avez raison de l?�voquer, les chewing-gums jet�s sur les trottoirs participent de ce constat g�n�ral, m�me si je ne reprends pas le chiffrage que vous faites des co�ts de nettoyage sur les chewing-gums dont je ne connais absolument pas les modalit�s de calcul, mais laissons cela de c�t�.

Votre premi�re proposition, dans son principe en tout cas, serait parfaitement recevable, mais je veux attirer votre attention sur la difficult� qu?il y aurait � concevoir une communication sp�cifique � destination du grand public pour chaque type de pollution et chaque nature de d�chet.

Au contraire, plus le message sera simple, plus il sera facile � faire partager. Il est, de ce point de vue, limpide. Le message que nous devons porter est : on ne jette rien dans la rue, les chewing-gums naturellement, mais toute la gamme des d�chets que nous trouvons, h�las, sur les trottoirs et sur les caniveaux.

Je vous informe d?ailleurs que nous travaillons actuellement sur une nouvelle grande campagne pour la propret� de mobilisation, qui rappellera que la rue n?est pas une poubelle et que polluer l?espace public rel�ve d?une verbalisation.

Sur le second alin�a, je veux vous indiquer que nous venons de passer r�cemment un march� de nettoyage m�canique haute pression � eau chaude, qui cible toutes les souillures tenaces, et notamment les chewing-gums, et renforcera l?efficacit� du nettoiement. Mais il faut aussi �tre conscient que ces interventions doivent �tre cibl�es, car elles sont � la fois tr�s bruyantes et tr�s consommatrices d?eau et d?�nergie.

Sur ces deux premiers alin�as, � quelques nuances pr�s, je n?aurai pas de raison � m?opposer � votre v?u. Je serais plus interrogatif sur le troisi�me alin�a, mais il ne s?adresse pas � moi, puisque c?est un v?u de l?U.M.P. qui invite la Pr�fecture de police � se mobiliser pour nous aider � sanctionner les contrevenants � toutes les r�gles de propret�.

Je vais donc me tourner vers M. le Repr�sentant du pr�fet de police. Je serais tr�s satisfait d?�largir, � tous les d�lits de pollution de l?espace public, une mobilisation suppl�mentaire de la Pr�fecture de police, dont je sais, par ailleurs, qu?elle a malheureusement quelques autres priorit�s � satisfaire, mais j?aimerais entendre le Pr�fet de police r�pondre � cette sollicitation de l?U.M.P., qui souhaite que la Pr�fecture de police participe plus activement aux op�rations de verbalisation sur les infractions � la propret� � Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur le Pr�fet, vous avez la parole.

M. LE REPRESENTANT DU PREFET DE POLICE . - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Conseiller, effectivement, la Pr�fecture de police est actuellement particuli�rement mobilis�e sur des ph�nom�nes de d�gradation de l?espace public, de la physionomie des territoires, et actuellement elle consacre �norm�ment de moyens � la lutte contre les ventes � la sauvette, par exemple, aux occupations agressives d?espaces publics.

S?agissant des d�jections ou des jets de chewing-gums, effectivement c?est toujours tr�s important et tr�s int�ressant de faire prendre conscience aux gens d?abord du caract�re irr�gulier et contraventionnel de leurs actes, car cela conditionne les interventions de police. Souvent, lorsque les gens n?ont pas conscience de commettre une ill�galit�, cela rend beaucoup plus difficile notre action.

Tout ce qui peut, en termes de communication, de pr�vention, faire prendre conscience de ces ill�galit�s, renforce notre capacit� d?action et de r�gulation de l?espace public. De ce point de vue, cette r�flexion est int�ressante.

Par contre, je ne suis pas persuad� que la contravention de l?article R632-1, qui n?est pas forfaitaire, qui n�cessite un passage en tribunal de police, ne soit pas un peu un outil disproportionn� et qui encombrerait la Justice et les tribunaux de police, alors qu?il existe des outils de contraventions forfaitaires beaucoup plus ad�quats. De ce point de vue, l?article R632-1 ne me parait pas la meilleure voie � utiliser.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstention ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2011, V. 126).

Mai 2011
Débat
Conseil municipal
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