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M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DAC 207 relatif � la signature d?un bail emphyt�otique administratif, concession de travaux publics pour la r�habilitation et exploitation de trois immeubles situ�s 8-10 et 12-14, rue de Cortot (18e), sur lequel l?amendement n� 30 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

La parole est � Mme Danielle FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Merci.

Cette d�lib�ration met fin � une longue p�riode d?incertitude pour le mus�e de Montmartre. En effet, l?association, qui a en charge la pr�sentation et la gestion du fonds, peinait depuis de nombreuses ann�es � faire venir le public en nombre suffisant et le b�timent se d�gradait de mani�re tr�s visible.

Nous sommes donc tr�s satisfaits qu?il soit mis fin � cette p�riode et que la Ville ait d�cid� de confier l?exploitation du lieu � un op�rateur choisi apr�s un appel public � candidature.

Pour notre part, nous nous r�jouissons pour plusieurs raisons, et notamment parce que le projet retenu l?a �t� entre autres parce qu?il respecte le P.L.U., ce qui semble aller de soi mais n?allait pas de soi pour tous les candidats.

En effet, deux des trois candidats, dont Vinci Concessions, avaient pris d?�normes libert�s avec le P.L.U., envisageant de construire de nouveaux espaces ou de restructurer tellement les b�timents et le jardin, qu?ils en perdaient compl�tement leur �me et leur charme, au profit d?une op�ration strictement commerciale, et risquaient de mettre en p�ril tout le p�rim�tre, qui est tr�s fragile puisqu?on est sur d?anciennes carri�res.

Nous sommes aussi tr�s satisfaits que la vocation du lieu ait pu �tre pr�serv�e et que le projet le pr�voit, notamment en amplifiant cette vocation de mus�e d?histoire. La p�riode retenue de 1860 � 1914 nous semble vraiment pertinente pour mettre en valeur ce qui a fait la vie artistique et politique aussi de Montmartre, aussi bien la Commune que la pr�sence de Renoir, de Suzanne Valadon, d?Utrillo, du Maquis en tout cas.

D?ailleurs, la cr�ation d?un centre de documentation confi� � la Soci�t� d?histoire et d?arch�ologie du vieux Montmartre, devrait permettre d?assurer une transition avec ce qui s?est fait depuis de nombreuses ann�es avec les adh�rents de la soci�t� du vieux Montmartre - puisqu?il ne s?agit pas d?une association : c?�tait d?avant les associations -, eux qui ont ?uvr� pour que cette m�moire continue � vivre, et je voudrais ici rendre hommage aux g�n�rations qui s?y sont employ�es.

Cela dit, je voudrais aussi souligner le petit nombre de candidats qui ont concouru et revenir sur le contrat.

Il s?agit d?un bail d?une dur�e tr�s longue - 53 ans -, et je voudrais rappeler ici qu?en juin 2004, le Conseil de Paris, � l?initiative de Jacques BRAVO et de Jean-Fran�ois LEGARET, a vot� � l?unanimit� un v?u demandant que les baux ne d�passent pas 25 ans.

C?est donc un doublement de cette dur�e de contrat qu?il est pr�vu de signer et pour notre part, nous restons persuad�s de la justesse du v?u vot� en 2004.

Encore faudrait-il, comme d?autres v?ux, qu?il ne reste pas sans application, j?allais dire un des multiples v?ux pieux que nous votons ici.

D?autre part, la redevance nous semble excessivement faible. 10.000 euros par an pour les trois premi�res ann�es, soit 830 euros par mois pour trois b�timents historiques et deux jardins, c?est quand m�me bien peu.

Alors on va nous dire : ?Oui, il faut tenir compte de l?investissement que les travaux vont n�cessiter?. Certes, mais pour la dur�e restante du bail, c?est-�-dire 50 ans, la redevance pr�vue est de 122.000 euros par an, c?est-�-dire 10.000 euros par mois pour un ensemble architectural et paysager vraiment exceptionnel et dans une situation hors du commun.

Donc, nous aurions souhait� qu?en la mati�re, comme j?avais eu l?occasion de le souligner � propos de la vente de l?h�tel particulier qui a abrit� l?�cole de la rue Blanche, que la Ville soit plus r�aliste et ne minimise pas son patrimoine lorsqu?il s?agit de le vendre ou de le donner � bail.

Cela dit, nous voterons ce projet de d�lib�ration, et nous esp�rons aussi que la mise en ?uvre de cette d�cision se fera sans tarder.

Je vous remercie.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame FOURNIER.

Je voudrais rappeler � mes coll�gues que si nous voulons terminer les travaux de la 9e Commission avant 13 heures, il faut que chacun fasse un effort au niveau, non seulement du respect de son temps de parole, mais �galement un effort pour �tre en dessous de son temps de parole.

La parole est � Mme Laurence GOLDGRAB.

Mme Laurence GOLDGRAB. - Merci, Monsieur le Maire, je vais faire un effort certain.

Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, nous nous appr�tons aujourd?hui par ce projet de d�lib�ration � voter la signature d?un bail emphyt�otique administratif avec la soci�t� SOFRA pour la r�habilitation de cet ensemble, et je rappelle d?ailleurs que le mus�e de Montmartre avait obtenu le label mus�e de France en 2003.

Moi aussi, je me r�jouis qu?une solution positive ait �t� trouv�e, solution que j?avais appel� de mes v?ux � cette tribune il y a quelque temps, ainsi que tous les �lus du 18e qui le souhaitaient.

J?aimerais cependant rappeler qu?en d�cembre 2009, alors que la Droite demandait par un v?u � notre collectivit� de continuer � subventionner l?association gestionnaire du mus�e � hauteur de 124.000 euros, la Ville a fait le choix de la raison. Il �tait absolument impensable, et d?ailleurs ill�gal, de vouloir continuer � verser une subvention � une association se trouvant au bord de la liquidation judiciaire, et dont la situation avait fait l?objet de multiples alertes par le commissaire aux comptes sans qu?elle ait propos� un redressement s�rieux.

C?est donc un projet que nous voulions, nous, les �lus du 18e, et pas simplement de continuer de verser des subventions � mauvais escient sans qu?un v�ritable projet ait vu le jour.

Gr�ce � l?engagement constant de la Ville et des �lus du 18e vis-�-vis du mus�e de Montmartre, aujourd?hui, ce lieu si symbolique de l?esprit montmartrois et cher aux yeux des Parisiennes et Parisiens est d�sormais sur la bonne voie.

La SOFRA propose de r�habiliter l?ensemble immobilier de la rue Cortot en respectant l?esprit de ses b�timents et des espaces paysagers. Elle souhaite pr�server l?ambiance de village du vieux Montmartre. Sans paraphraser ce que disait ma coll�gue Danielle FOURNIER, elle pr�sente un projet culturel tout � fait viable et en coh�rence avec les crit�res fix�s par la Ville, et ax�s sur l?histoire et la vie artistique de Montmartre de 1800 � 1914, dans le respect du patrimoine et du P.L.U., comme il a �t� rappel�.

Elle va s?adresser aussi plus particuli�rement aux habitants du 18e en fixant des tarifs appropri�s, et je consid�re cela comme une condition essentielle aussi : cette plus grande implication du mus�e de Montmartre dans la vie du 18e.

Je ne vais pas prolonger ind�finiment. Je vous dis simplement que ce que je souhaiterais moi aujourd?hui, c?est qu?il y ait aussi un accent vif sur l?histoire de la Commune. Je sais que dans ce mus�e, il y a des archives, et nous avions d?ailleurs propos� � plusieurs reprises que les scolaires puissent avoir un acc�s permanent � ces collections pour bien avoir en t�te l?histoire de la Commune.

Je veux saluer � mon tour les efforts conjoints de l?adjointe au patrimoine Dani�le POURTAUD, des �lus du 18e et bien entendu du maire du 18e, Daniel VAILLANT, ainsi je le sais, que ceux des services culturels de la Ville qui se sont fortement mobilis�s sur ce dossier, et dont l?implication a permis d?aboutir � cette issue positive.

Je vous remercie.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Madame GOLDGRAB, pour cet effort en mati�re de temps de parole.

J?esp�re voir le m�me chez M. Pierre-Yves BOURNAZEL, qui a la parole.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - On ne peut que se r�jouir de ce projet de d�lib�ration qui arrive, si j?ose dire, enfin.

Enfin, parce qu?une solution a �t� trouv�e pour sauvegarder ce bijou du patrimoine montmartrois et parisien.

Je voudrais rappeler d?o� l?on vient d?abord, et rappeler simplement, Madame GOLDGRAB, que je suis intervenu en conseil d?arrondissement et au Conseil de Paris � l?automne 2009, lorsque vous refusiez la subvention � une association, mais surtout que vous expliquiez que la vocation culturelle de ce lieu pouvait �tre remise en cause.

Il y a eu une p�tition des Montmartrois, et bien au-del�, de plus de 15.000 personnes qui se sont mobilis�es.

L?association a fait une journ�e portes ouvertes qui a rassembl� des milliers de personnes, o� on ne vous a pas vue d?ailleurs, puisqu?� l?�poque vous n?�tiez pas tout � fait sur cette id�e.

Et c?est la mobilisation des Montmartrois, c?est cette p�tition, c?est la mobilisation d?artistes de renom qui a fait que, aujourd?hui, vous avez regard� de plus pr�s et que, ensuite, gr�ce au m�c�nat, nous avons pu trouver une solution.

Je me r�jouis que Mme POURTAUD et la Ville de Paris, aujourd?hui, soutiennent cette d�lib�ration. Je trouve que vous devriez �tre un peu plus consensuels, parce que, sur ce sujet, vous avez �t� tr�s en retard.

D?ailleurs, puisque vous voulez aborder le fond du sujet, il y a trois semaines, la SOFRA, dans le Conseil d?administration de l?association, ouvert � tous les Montmartrois et � tous les Parisiens, a pr�sent� son projet.

J?�tais le seul �lu du 18e arrondissement pr�sent � cette r�union, ce qui prouve encore une fois l?int�r�t que vous portez au projet.

Je voudrais quand m�me le rappeler, parce que, parfois, quand on entend un certain nombre de choses dans votre bouche, on est quand m�me assez inquiet sur la r�alit� de vos actions.

Je voudrais dire par ailleurs que, � l?�poque, j?avais obtenu une intervention du S�nat qui n?avait pas �t� inutile pour cette association qui effectivement �tait en situation financi�re extr�mement difficile. On aurait aim� que vous ayez pu faire appuyer cette association par vos amis parlementaires.

Par ailleurs, je voudrais vous dire qu?il y a eu un nouveau Conseil d?administration, ce nouveau Conseil d?administration, pr�sid� par Daniel ROLLAND, a install� et insuffl� une nouvelle dynamique.

Je voudrais rendre hommage � ces b�n�voles formidables qui ont toujours cru au mus�e et � sa p�rennit�, c?est important.

Je voudrais saluer aussi le professionnalisme de la SOFRA. Je voudrais le dire parce que la SOFRA a une exp�rience dans le monde culturel, partout en France et, partout o� elle porte des projets, ses projets sont r�ussis, enthousiasmants et ambitieux.

L?investissement de la SOFRA est tout � fait consid�rable pour ce lieu. Je trouve que nous n?avons pas � avoir, Madame FOURNIER, d?inqui�tudes mais, au contraire, nous devons nous r�jouir que des professionnels en la mati�re puissent poursuivre leur ?uvre sur ce lieu magique.

Enfin, ma conclusion sera pour dire simplement que, maintenant, nous devons, Ville de Paris, SOFRA, les professionnels qui s?engagent dans ce dossier et les b�n�voles avec l?association, travailler tous ensemble au service d?un id�al, celui de Montmartre, celui de son esprit pour qu?il souffle encore longtemps sur Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BOURNAZEL.

Pour r�pondre, la parole est � Mme Dani�le POURTAUD.

Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je voudrais commencer par remercier, si vous le permettez, mes coll�gues Laurence GOLDGRAB et Danielle FOURNIER, de leurs interventions. Un peu moins M. BOURNAZEL de la sienne, parce que les ouvriers de la 25e heure qui viennent nous expliquer que tout ce qui s?est pass� s?est pass� gr�ce � eux, qui s?auto-couronnent de lauriers, me semblent n�anmoins moins positifs. Mais je voudrais en tout cas me f�liciter d?avoir � vous pr�senter aujourd?hui devant le Conseil cette d�lib�ration qui doit permettre de redonner un nouvel avenir au mus�e de Montmartre, auquel nous sommes tous, croyez-le bien, chers coll�gues, tr�s attach�s?

Certains d?entre vous s?en rappellent sans doute, le mus�e Montmartre est g�r� par l?association historique du 18e arrondissement qui poss�de les collections mus�ales suite au legs MONIOT.

L?association du Vieux Montmartre a connu, vous le savez tous, une succession de crises suite � des erreurs de gestion et cette association �tait, fin 2009, au bord de la liquidation judiciaire.

La menace de fermeture du mus�e avait alors suscit� beaucoup d?�motion dans le 18e et plus largement.

Malgr� tout, il �tait alors de notre devoir de ne pas c�der � la facilit�, et l�, je fais r�f�rence � toutes les hypoth�ses qui �taient �mises sur les bancs de la Droite de cet h�micycle par les adeptes du ?il n?y a qu?�, il faut qu?on?, qui pr�conisaient uniquement l?augmentation des subventions pour cette association, alors que nous ne pouvions plus l�galement la subventionner, puisque ses comptes avaient �t� refus�s par le commissaire aux comptes et faisaient l?objet d?un signalement au tribunal � deux reprises.

Vous nous proposiez simplement une fuite en avant sur capitaux publics. Eh bien non, nous avons effectivement d�cid� de nous pr�occuper du sort de ce mus�e, m�me si, comme je l?avais dit � l?�poque, la Ville n?avait ni le pouvoir de le fermer ni celui de le laisser ouvert d?ailleurs. C?�tait la responsabilit� de l?association, mais nous ne pouvions pas nous d�sint�resser du sort de ce mus�e.

Et donc, il fallait effectivement inventer des solutions innovantes pour sortir par le haut de cette crise, d?autant que les b�timents de la rue Cortot n�cessitaient d?importants travaux.

Nous avons donc d?abord incit� l?association � trouver des solutions pour un plan de redressement et puis, concernant les b�timents qui appartiennent � la Ville, il �tait de notre responsabilit� de trouver des solutions pour sauvegarder ces trois h�tels particuliers de la fin du XVIIIe, d?une valeur patrimoniale incontestable, typiques de l?architecture montmartroise, qui, comme cela a �t� rappel� par Danielle FOURNIER, forment avec leur jardin, contigu au jardin sauvage de la Ville de Paris et aux vignes de Montmartre, un ensemble patrimonial exceptionnel et qui m�ritait d?�tre non seulement pr�serv�, mais valoris�.

Alors, cela a �t� rappel�, ces b�timents ont accueilli de c�l�bres artistes, depuis le com�dien Rosimond, ami de Moli�re, jusqu?� Renoir, Utrillo ou Suzanne Valadon.

Certains, � l?�poque, proposaient de vendre ces b�timents.

J?ai consid�r� que pour toutes les raisons que je viens d?indiquer, il �tait important qu?il reste dans le patrimoine de la Ville. C?est pourquoi j?ai propos� au Maire de lancer un appel � projets, � la fois pour la r�novation et la restauration des b�timents, mais �galement pour un projet culturel � forte dominante mus�ale.

Vous voyez, Monsieur BOURNAZEL, je n?ai jamais voulu remettre en cause la dominante culturelle de ce site.

Le Maire a accept� ma proposition et l?appel � candidatures a �t� lanc� en juillet 2010. Nous avons re�u quatre offres, de qualit�s assez diff�rentes, qui sont r�sum�es et pr�sent�es dans la d�lib�ration.

Je me contenterai de souligner les m�rites de la candidature de la soci�t� SOFRA, qui est largement en t�te, puisqu?elle a r�pondu de mani�re tr�s satisfaisante aux exigences des crit�res fix�s par la Ville. Elle pr�sente un projet de r�habilitation des trois b�timents pour un montant de 12 millions d?euros, ce qui est largement sup�rieur au montant estim� par la Ville de Paris, 5 millions d?euros. Pour les trois prochaines ann�es, les b�timents retrouveront leur �clat d?origine et, par ailleurs, la soci�t� s?engage � investir dans l?entretien des b�timents pendant toute la dur�e du bail. Elle s?engage ainsi � rendre � la Ville des b�timents en parfait �tat, ce qui est une garantie suppl�mentaire de p�rennit� pour notre patrimoine. Je crois que cet aspect r�pond en partie aux observations de notre coll�gue Danielle FOURNIER sur la valorisation du patrimoine de la Ville.

Deuxi�me caract�ristique du projet SOFRA, c?est un projet culturel et mus�al de qualit�, qui a �t� �labor� sous l?�gide du Minist�re, ce qui �tait indispensable pour garder le label ?mus�e de France?, et le projet se d�veloppera avec une convention avec l?association du Vieux Montmartre.

Chers coll�gues, Monsieur BOURNAZEL, si les �lus n?�taient pas � l?assembl�e g�n�rale de l?association - Monsieur le Maire, j?essaie de r�pondre en m�me temps par correction envers nos coll�gues qui, depuis plusieurs ann�es, se sont mobilis�s sur ce sujet -, c?est aussi parce que la passation d?un B.E.A. tel que celui que nous �tudions aujourd?hui n�cessite de respecter un certain nombre de proc�dures juridiques et, en particulier, c?est le Conseil de Paris qui seul peut d�lib�rer sur ce B.E.A. Donc les �lus n?avaient pas � montrer une quelconque faveur en direction d?un projet ou d?un autre tant que le Conseil de Paris ne s?�tait pas prononc�.

Le projet permettra effectivement de continuer � pr�senter les collections, la vie culturelle de Montmartre. Y trouveront �galement leur place les �l�ments d?archives sur l?histoire de la Commune, ce qui avait �t� souhait� par l?ensemble des groupes de la majorit� et qui a �t� rappel� � l?instant par mes coll�gues.

Je voudrais aussi souligner que le candidat pr�sente un plan important de d�veloppement des publics. Il souhaite �galement s?ouvrir sur le quartier et favoriser l?acc�s du jeune public, avec un v�ritable programme p�dagogique.

J?esp�re que M. LEBEL est int�ress� par toutes les pr�cisions que je donne � son interpellation.

Le montage �conomique est s�rieux?

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Non, il faut vraiment conclure, Dani�le. Il faut conclure.

Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, rapporteure. - C?est bien la premi�re fois que je constate qu?un adjoint au Maire ne peut pas r�pondre compl�tement aux interpellations des diff�rents conseillers qui se sont exprim�s, mais je veux bien m?arr�ter, Monsieur le Maire.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - J?ai demand� aux uns et aux autres de faire un petit effort en termes de d�lai.

Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, rapporteure. - Nous avons tous fait d?�normes efforts, Monsieur le Maire, en patientant jusqu?� une heure tr�s avanc�e. C?est une d�lib�ration importante qui engage effectivement, pour de nombreuses ann�es, la vie du patrimoine de la Ville.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Madame la Maire, votre temps de parole n?est pas limit�, vous prenez le temps que vous voulez. Nous serons oblig�s d?interrompre la s�ance imm�diatement apr�s ce vote et nous reprendrons, apr�s cela, sur la question des b�ches publicitaires.

Vous avez la parole.

Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, rapporteure. - Tr�s bien. Merci, Monsieur le Maire.

L?�quilibre �conomique est s�rieux.

Je n?insisterai pas plus pour ne pas prolonger nos d�bats.

Vous me permettrez simplement de remercier l?ensemble des services qui se sont mobilis�s pour faire r�ussir ce projet : en premier lieu, la Direction des Affaires Culturelles mais �galement la Direction des Finances, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction des Espaces verts, et tout ceci, sous la conduite vigilante et permanente du Secr�tariat g�n�ral.

Merci, Monsieur le Maire.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Maire.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 30 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 30 est adopt� � l?unanimit�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 207 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt� � l?unanimit�. (2011, DAC 207).

Les travaux reprendront � 14 heures 30. La s�ance est suspendue.

Merci.

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