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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous abordons le v?u n� 11 G relatif aux bo�tiers � ultrasons install�s � l'entr�e de certains magasins. Il a �t� d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche.

Madame Emmanuelle BECKER, vous avez la parole.

Mme Emmanuelle BECKER. - Merci.

Chers coll�gues, en d�cembre, un bo�tier � ultrasons install� � l?entr�e du magasin Ed situ� avenue Secr�tan dans le 19e arrondissement avait provoqu� des troubles sonores et auditifs parmi les plus jeunes.

D'abord d�branch�, le dispositif avait par la suite �t� remis en marche avant de voir son intensit� r�gl�e � la baisse, � la suite d?une mobilisation de clients et d'�lus parisiens.

La Direction du groupe Carrefour dont d�pendent les enseignes "Ed" affirme qu?il s?agit d?un dispositif antirats, ce qui n'emp�che pas les nuisances ni les agressions sonores.

Dans l'ignorance des cons�quences sur la sant� des enfants, des adolescents et des nourrissons, le principe de pr�caution doit s'appliquer. Certes, le bo�tier est d�sormais inaudible mais ce n'est qu'un moindre mal.

De l'aveu m�me du groupe Carrefour, d'autres dispositifs similaires ont �t� install�s � Paris et dans sa r�gion et leurs cons�quences �ventuelles sur la sant� des plus jeunes restent inconnues.

C'est pourquoi nous souhaiterions que le Pr�sident du Conseil de Paris intervienne aupr�s du Minist�re de la Sant�, pour qu'une enqu�te de sant� soit men�e dans le respect du principe de pr�caution.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - La parole est � M. Jean-Marie LE GUEN.

M. Jean-Marie LE GUEN. - Nous connaissons mal les cons�quences de ce type de bo�tier sur l'audition, en tout cas au moins sur l'audition et peut-�tre m�me sur l'environnement psychologique dans lequel vivent ceux qui sont amen�s � subir ces agressions.

Je rappelle, et je pense que ma coll�gue Emmanuelle BECKER en sera d'accord, qu'en tout �tat de cause nous sommes contre ce type de dispositif pour les raisons de s�gr�gation sociale que cela implique, d'�ge en l'occurrence. Ce sont des mesures anti-jeunes en quelque sorte qu'il est important de d�noncer.

Par ailleurs, il est important aussi de regarder les cons�quences que cela a, qui sont mal connues, et nous pouvons donc demander au Minist�re de saisir l'A.N.S.E.S. pour que des �tudes soient faites sur les cons�quences que pourrait avoir ce type de dispositif que, par ailleurs, nous r�prouvons.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, r�f�renc� 11 G, assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2011, V. 7 G).

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