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M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2011, DDEEES 21 G - Subvention � Paris Habitat OPH Montant 78.000 euros.

2011, DASES 65 G - Subvention � Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements group�s individuels avec service) g�r� par l?association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Claude-Annick TISSOT, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Mich�le BLUMENTHAL, H�l�ne BIDARD, Laurence DREYFUSS, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN, Mmes Fatima LALEM et Fr�d�rique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DRH 7 G - Subvention au titre de l?ann�e 2011 � l?association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). Montant : 884.000 euros.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mmes Pauline VERON, Claude-Annick TISSOT, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Fr�d�rique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Annick OLIVIER, Myriam EL KHOMRI et M. Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DRH 8 G - Subvention au titre de l?ann�e 2011 � l?association d?action sociale en faveur des personnels du d�partement de Paris (ASPP). Montant : 1.251.000 euros.

MM. Daniel ASSOULINE, Fran�ois VAUGLIN et Mme Pauline VERON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, SGCP 3 G - Reversement de l?�cr�tement d?un conseiller de Paris.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DASES 76 G - Signature d?une convention avec l?association de Pr�vention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d?animation et de pr�vention et fixation de la participation financi�re 2011. Montant : 120.000 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES, Danielle SIMONNET, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DJS 1 G - Subvention d?�quipement au Syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 750.000 euros.

M. Denis BAUPIN ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2011, DLH 3 G - Signature d?un contrat local d?engagement contre la pr�carit� �nerg�tique.

Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e.

Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2011, DPA 2 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� pour l?exploitation et la maintenance d?installations de g�nie climatique d?�quipements d�partementaux.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DASCO 5 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens - Montant total : 73.935 euros

2011, DASCO 6 G - Dotations pour travaux d?entretien � divers coll�ges publics parisiens. Montant total : 28.362 euros.

2011, DASCO 9 G - R��valuation du forfait d?externat personnel TOS vers� aux coll�ges priv�s parisiens sous contrat d?association.

2011, DASCO 10 G - Subventions aux coll�ges (1�re tranche d?�quipement). Montant total : 441.600 euros.

2011, DASCO 15 G - Signature d?une convention de mise � disposition provisoire de la RIF de locaux du coll�ge Robert DOISNEAU (20e).

2011, DASCO 17 G - Modification de la d�lib�ration 2010 DASCO 39G relative � l?indemnisation amiable d?un pr�judice mat�riel dont la responsabilit� incombe au D�partement de Paris.

2011, DASCO 18 G - Financement de voyages organis�s par les coll�ges pour l?ann�e scolaire 2010-2011 (3e tranche). Montant total : 13.980 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASES 122 G - Subvention � l?Association pour la Diffusion de l?Information aux Pr�retrait�s et aux Retrait�s ?A.D.I.P.R.? (12e) au titre de 2011. Montant : 4.500 euros.

2011, DASES 130 G - Versement du solde d?une participation diff�rentielle au titre de l?activit� r�alis�e 2010 pour douze associations et trois fondations, gestionnaires de service prestataires d?aide et d?accompagnement � domicile, habilit�es � l?aide sociale l�gale. Versement compl�mentaire du solde de la participation diff�rentielle au titre de 2009 pour l?AMSAD. - Montant total : 604.865 euros.

2011, DASES 141 G - Signature d?une convention avec l?association Collectif des Accident�s du Travail, Handicap�s et Retrait�s pour l?Egalit� des Droits (CATRED) (11e), pour l?attribution d?une subvention. Montant total : 5.000 euros.

2011, DASES 143 G - Signature d?une convention avec l?association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DDEEES 21 G - Subvention � Paris Habitat OPH Montant 78.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, SGCP 3 G - Reversement de l?�cr�tement d?un conseiller de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2011, DDEEES 24 G - Signature avec l?association Papilles et Papillons (20e) d?une convention visant une participation � l?activit� de celle-ci. Montant : 60.000 euros.

2011, DDEEES 32 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?entreprise d?insertion Alpe SARL. Montant : 20.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2011, DASES 69 G - Signature d?une convention d?habilitation � l?aide sociale avec l?association Oeuvre Falret pour son Service d?accompagnement m�dicosocial pour adultes handicap�s .

2011, DASES 72 G - Signature d?une convention avec l?association Oeuvre Falret, pour l?habilitation � l?aide sociale de son foyer de vie Falret, situ� au 114 rue du Temple (3e), accueillant 20 personnes adultes en situation de handicap psychique.

2011, DASES 88 G - Signature d?une convention d?habilitation � l?aide sociale avec l?association ASAP (association au service des autistes et de la pedagogie) les Petites Victoires pour son Foyer d?H�bergement.

2011, DASES 123 G - Signature d?un avenant n�1 � la convention pass�e avec l?association l?EPOC (Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations) (19e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d?Appui et d?Accueil de Jour et son Point d?Appui Psychologique � Domicile. Montant : 28. 000 euros.

2011, DASES 127 G - Signature d?une convention avec l?Association Nationale Pour l?Int�gration des Handicap�s Moteurs ?ANPIHM?, pour la participation du D�partement au financement de l?ULS ? Duploy� ?. Montant total : 43. 205 euros.

2011, DASES 158 G - Signature d?une convention avec l?association ABC AUTISME (15e) pour l?attribution d?une participation pour la poursuite de ses activit�s. Montant : 90. 000 euros.

2011, DASES 159 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association les Papillons Blancs de Paris - APEI 75, (9e), pour l?attribution d?une participation pour la poursuite de ses activit�s. Montant : 15.000 euros.

2011, DASES 171 G - Signature d?une convention avec l?association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l?attribution d?une participation. Montant : 80.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2011, DASES 14 G - Signatures de conventions avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l?attribution d?une participation. Montant : 457.500 euros.

2011, DASES 15 G - Signature d?une convention avec l?Etablissement R�gional L�o Lagrange Ile-de-France pour l?animation du p�le d?activit�s socio-�ducatives situ� 5 avenue de la porte de Vanves et fixation d?une participation financi�re pour l?ann�e 2011. Montant : 135.000 euros.

2011, DASES 16 G - Signature d?une convention avec l?association la Clairi�re pour l?attribution d?une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011, DASES 74 G - Signature d?une convention avec l?association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 42.008 euros.

2011, DASES 76 G - Signature d?une convention avec l?association de Pr�vention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d?animation et de pr�vention et fixation de la participation financi�re 2011. Montant : 120.000 euros.

2011, DASES 147 G - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?Association Atelier Rue Club 75 - ARC75 (4e) pour son activit� de pr�vention sp�cialis�e.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DRH 6 G - Fixation du statut particulier applicable au corps des secr�taires m�dicaux et sociaux du D�partement de Paris.

2011, DRH 7 G - Subvention au titre de l?ann�e 2011 � l?association pour la gestion des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). Montant : 884.000 euros.

2011, DRH 9 G - Modification et extension de l?allocation pr�voyance sant�.

2011, DRH 10 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec la Ville une convention constitutive d?un groupement de commandes relative � la fourniture de services de transport par voie a�rienne des personnels se rendant en cong�s bonifi�s dans les d�partements d?outremer et de leurs ayants droit ainsi que le fret.

2011, DSTI 9 G - Approbation du principe de passation et des modalit�s d?attribution d?un march� en trois (3) lots relatif � la fourniture et la livraison d?�quipements informatiques et de prestations n�cessaires � la personne publique.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2011, DF 1 G - D�cision modificative n� 1 d?investissement du D�partement de Paris pour l?exercice 2011.

2011, DF 2 G - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 1 d?investissement du D�partement de Paris pour l?exercice 2011.

2011, DF 3 G - Fixation du taux de la taxe fonci�re sur les propri�t�s b�ties du D�partement pour 2011.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2011, DASES 26 G - Subventions attribu�es respectivement � 2 structures, dans le cadre d?avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de r�ductions des risques li�s � l?usage de drogues. Montant total : 160.000 euros.

2011, DASES 33 G - Subvention � l?association M�decins de l?Imaginaire (16e) pour le programme d?art th�rapie dans les h�pitaux parisiens au titre de l?ann�e 2011. Montant : 10.000 euros.

2011, DASES 34 G - Subvention � l?association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de pr�vention du suicide - Montant : 3. 500 euros.

2011, DASES 35 G - Subvention � l?association la Porte Ouverte (9e) pour l?attribution d?une subvention. Montant 4.000 euros.

2011, DASES 37 G - Signature d?une convention avec l?association Tib�riade (7e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 52.000 euros.

2011, DASES 86 G - Signature d?une convention avec l?association Croix-Rouge Fran�aise (14e) pour l?attribution d?une subvention pour la d�l�gation du 4e arrondissement. Montant : 17.147 euros.

2011, DFPE 1 G - Signature d?un contrat de transaction relatif � l?ex�cution de la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage concernant l?am�nagement d?un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile, 9, rue Tristan Tzara (18e).

2011, DFPE 12 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, mat�riels de motricit� et jeux en bois durable destin�s aux enfants accueillis dans les �tablissements de petite enfance de la Ville et du D�partement de Paris.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DASES 27 G - Participations attribu�es respectivement � 3 associations, dans le cadre d?avenants conventionnels, afin de soutenir l?accompagnement social et l?insertion des usagers de drogues. Montant total : 115.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011, DASES 150 G - Signature d?une convention d?habilitation d?aide sociale avec le Comit� Parisien de l?Association Catholique des Services pour la Jeunesse (ACSJF) pour le fonctionnement des services l?Envol�e, Arc-En-Ciel et En Chemin situ�s 63, rue Monsieur le Prince (6e) et 9, impasse Reille (14e).

2011, DASES 152 G - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour une consultation collective d?achats de repas en liaison froide et signature des march�s de fourniture de repas en liaison froide pour le D�partement de Paris correspondants.

M. Romain L�VY, rapporteur.

2011, DA 1 G - Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la r�alisation, l?am�nagement et la maintenance des b�timents.

2011, DA 2 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires g�n�rales, d?articles de travaux manuels et d?arts plastiques destin�s principalement aux enfants et adultes accueillis dans les �tablissements de la DASCO, de la DFPE et de la DAC en 6 lots s�par�s.

2011, DAJ 4 G - Signature d?un march� � conclure avec l?attributaire d�sign� par la commission d?appel d?offres le 15 f�vrier 2011.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2011, DAC 104 G - Fixation du prix de vente au public de l?ouvrage consacr� aux T�moins de l?Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publi� par la direction des services d?archives de Paris.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 6 G - Signature d?une convention avec l?association Olga SPITZER pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de son action en faveur des demandeurs d?emploi parisiens en collaboration avec les Maisons des Entreprises et de l?Emploi du 10e arrondissement - Montant : 16.000 euros.

2011, DDEEES 27 G - Lancement d?un march� � bons de commande selon l?article 30 du code des march�s publics relatif � la r�alisation d?ateliers de formation � vis�e professionnelle pour les allocataires du RSA Socle.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DASES 6 G - Subvention � l?association d?�ducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour son action de formation sociolinguistique extensive. Montant : 9.000 euros.

2011, DASES 60 G - DLH 1 G - Fonds de Solidarit� pour le Logement : D�veloppement du dispositif de soutien aux agences immobili�res sociales (AIS) ou � vocation sociale (AIVS).

2011, DASES 68 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association L?Espace psychanalytique d?orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative � une action de soutien psychologique et de remobilisation d?allocataires parisiens du revenu de solidarit� active (RSA). Montant : 60.000 euros.

2011, DASES 94 G - Signature d?une nouvelle convention avec l?association Compagnons de la Nuit (5e) pour l?attribution d?une participation. Montant total : 97. 000 euros.

2011, DASES 117 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention de prestations int�gr�es pass�e avec l?�tablissement public administratif du Cr�dit Municipal de Paris pour l?attribution d?un financement pour la gestion du dispositif de micro-cr�dit personnel. Montant : 200.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DASES 30 G - Signature d?une convention avec l?association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l?attribution de deux subventions. Montant total: 88.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN , rapporteurs.

2011, DJS 1 G - Subvention d?�quipement au Syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 750.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2011, DAJ 5 G - Communication de la liste des march�s attribu�s du 31 d�cembre 2010 au 10 f�vrier 2011.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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