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5 - 2011, DRH 8 G - Subvention au titre de l’année 2011 à l’association d’action sociale en faveur des personnels du département de Paris (ASPP). Montant : 1.251.000 euros.



Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, le projet de d�lib�ration DRH 8 G �tant li� au projet de d�lib�ration DRH 31, en formation de Conseil municipal, nous passons au vote � main lev�e.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2011, DRH 8 G).

Mars 2011
Débat
Conseil général
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