D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 novembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 octobre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 12�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 21 octobre 2002 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : GYMNASTIQUE VOLONTAIRE-A.P.N.A.12EME (n�X01224) - 35, avenue de Saint-Mand� - 75012 PARIS
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : SPORTS INTERCLUBS PARIS 12EME (n�D03117) - 17, cit� Moynet - Gymnase L�on Mottot - 75012 PARIS
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : CENTRE DE LOISIRS SPORTIFS DAUMESNIL (n�D03116) - 253 ter, avenue Daumesnil - 75012 PARIS
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE ARNOLD NETTER (n�D03112) - 48, avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 PARIS
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 533 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DU 20 RUE DE LA BRECHE AUX LOUPS PARIS 75012 (n�D03111) - 20, rue de la Br�che aux loups - 75012 PARIS
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.170 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU CES VINCENT D'INDY (n�D00876) - 8, avenue Vincent d'Indy - 75012 PARIS
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE ARAGO (n�D03103) - 4, place de la Nation - 75012 PARIS
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PAUL VALERY (n�D04146) - 38, boulevard Soult - 75012 PARIS
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE ELISA LEMONNIER (n�D03089) 10 - 20, avenue Armand Rousseau - 75012 PARIS
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GUY FLAVIEN (n�D03084) - 6, rue D'Artagnan - 75012 PARIS
Art. 11.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 620 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : SHOTOKAN KARATE DO (n�X00875) - 89, rue de Reuilly - 75012 PARIS
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL CHENNEVIERE MALEZIEUX (n�D04184) - 33, avenue Ledru-Rollin - 75012 PARIS
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE MARIE-CLOTILDE (n�D03388) - 101, rue de Reuilly - 75012 PARIS
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA BOULE DU XIIEME (n�D02067) - Route des Fortifications - Bois de Vincennes - 75012 PARIS
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA JEUNESSE DU 12EME (n�D02079) - 68, boulevard Poniatowski - 75012 PARIS
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 7.202 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : REUILLY NATION SPORTS (n�D09895) - 163, rue de Charenton - 75012 PARIS
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.830 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ARC CLUB PARIS 12EME (n�D03120) - 6, rue Fernand Foureau - 75012 PARIS
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : LES COLOMBES DE BERCY (n�D04482) - 30, rue Erard - 75012 PARIS
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ECOLE DE BADMINTON PARIS SPORT 12 (n�D04155) - 26, rue Santerre - 75012 PARIS
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : PARIS CHARENTON 13 (n�D00098) - 159, avenue Daumesnil - 75012 PARIS
Art. 21.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 35.629 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.