D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 novembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 octobre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'organiser deux repr�sentations, les 17 et 18 novembre 2002, du spectacle "Hugo Victor", et lui demande l'autorisation de passer avec l'association "Th��tre de l'Impossible" un march� public sans formalit� pr�alable, dans le cadre des dispositions de l'article 30 du code des march�s publics et du d�cret n� 2001-806 du 7 septembre 2001 (D04216) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de l'op�ration � caract�re culturel d�nomm�e "Hugo Victor", et qui sera organis�e les 17 et 18 novembre 2002 � l'H�tel de Ville.
Art. 2.- Est approuv�e la passation d'un march� sans formalit� pr�alable, conform�ment aux dispositions de l'article 30 du code des march�s publics et du d�cret n� 2001-806 du 7 septembre 2001, pour l'organisation et la production des repr�sentations programm�es dans le cadre de cette op�ration.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le march� avec l'association "Th��tre de l'Impossible", 76, boulevard de Reuilly (12e) pour un montant forfaitaire global maximum fix� � 21.000 euros T.T.C.
Art. 4.- La d�pense sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002, rubrique 33, nature 6288.