D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 14 octobre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Jeunesses unies M�nilmontant-Parmentier" (X. 01227), 23, rue Camille-Desmoulins (11e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.809 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Gymnastique rythmique sportive Paris 11" (D. 03213), 28, boulevard Voltaire (11e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Amicale la�que du groupe scolaire Saint-S�bastien" (D. 01988), 17, rue Alphonse-Baudin (11e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Anne-Frank (D. 05857), 38, rue Trousseau (11e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.352 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Beaumarchais (D. 01850), 124, rue Amelot (11e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Alain-Fournier (X. 01210), 87, rue L�on-Frot (11e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du lyc�e Marcel-Deprez (X. 01207), 39, rue de la Roquette (11e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Voltaire (X. 01209), 101, avenue de la R�publique (11e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 458 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du lyc�e Voltaire (D. 04340), 101, avenue de la R�publique (11e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 460 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive Charles-P�guy (D. 01987), 54, avenue de la R�publique (11e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "La joie par la danse" (X. 01211), 15, passage Saint-S�bastien (11e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive de la Fontaine-au-Roi (X. 01208), 62, rue Fontaine-au-Roi (11e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 690 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Amicale bouliste du P�re-Lachaise" (D. 1995), 51, boulevard de M�nilmontant (11e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Entente sportive et culturelle du 11e" (D. 02311), 86 bis, rue Amelot (11e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Union sportive Paris 11" (D. 01352), 4, rue Mercoeur (11e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Kajyn club" (D. 06175), 13, rue Faidherbe (11e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 32.669 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.