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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 14 octobre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sports et loisirs Saint-Vincent (D. 01900), 8, rue Championnet (18e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 914 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Centre scolaire sportif Sainte-Isaure" (D. 01882), 18, rue Sainte-Isaure (18e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Coysevox (D. 01499), 16, rue Coysevox (18e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 760 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Yvonne-Le Tac (D. 08313), 7, rue Yvonne-Le Tac (18e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Hector-Berlioz (D. 03062), 17, rue Georgette-Agutte (18e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.175 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Maurice-Utrillo (D. 01883), 100, boulevard Ney (18e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 305 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du lyc�e technique Auguste-Renoir (D. 01886), 24, rue Ganneron (18e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Dojo de Paris 18e" (D. 04347), 15, rue de la Chapelle (18e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 180 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association pour l'initiation � la pratique sportive (X. 00923), 13, rue des Amiraux (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "L�o Mare" (X. 00421), 67, boulevard Barb�s (18e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive 23, rue Boinod (D. 02782), 21-23, rue Boinod (18e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 763 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive Marx-Dormoy (D. 02423), 55, rue Marx-Dormoy (18e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Soci�t� athl�tique montmartroise" (D. 04182), c/o M. PARKACHE, 54, rue Philippe-de-Girard (18e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Montmartre natation" (D. 03071), 50 bis, rue Marx-Dormoy (18e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive de Marx-Dormoy (D. 03398), 39, rue de Torcy (18e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.598 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Paris basket 18" (X. 01705), 66, rue Doudeauville (18e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive fl�che athl�tic club/FAC (D. 05591), 8, rue championnet (18e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (D. 03408), 140, rue de Clignancourt (18e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.439 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Section de gymnastique volontaire de la Porte de Montmartre" (D. 02297), 126, rue Championnet (18e).
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.756 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (D. 04135), 25, rue de Chartres (18e).
Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "L'ancienne de Paris" (D. 01142), 2, rue Ronsard (18e).
Art. 22.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.676 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge G�rard-Philippe (D. 01881), 9, rue Championnet (18e).
Art. 23.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.049 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Paris hand ball 18" (D. 05529), 4, rue Emile-Bertin (18e).
Art. 24.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 37.553 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Octobre 2002
Déliberation
2002 JS 367
Conseil municipal
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