Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 14 octobre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sports et loisirs Saint-Vincent (D. 01900), 8, rue Championnet (18e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 914 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Centre scolaire sportif Sainte-Isaure" (D. 01882), 18, rue Sainte-Isaure (18e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Coysevox (D. 01499), 16, rue Coysevox (18e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 760 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Yvonne-Le Tac (D. 08313), 7, rue Yvonne-Le Tac (18e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Hector-Berlioz (D. 03062), 17, rue Georgette-Agutte (18e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.175 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge Maurice-Utrillo (D. 01883), 100, boulevard Ney (18e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 305 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du lyc�e technique Auguste-Renoir (D. 01886), 24, rue Ganneron (18e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Dojo de Paris 18e" (D. 04347), 15, rue de la Chapelle (18e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 180 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association pour l'initiation � la pratique sportive (X. 00923), 13, rue des Amiraux (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "L�o Mare" (X. 00421), 67, boulevard Barb�s (18e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive 23, rue Boinod (D. 02782), 21-23, rue Boinod (18e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 763 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive Marx-Dormoy (D. 02423), 55, rue Marx-Dormoy (18e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Soci�t� athl�tique montmartroise" (D. 04182), c/o M. PARKACHE, 54, rue Philippe-de-Girard (18e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Montmartre natation" (D. 03071), 50 bis, rue Marx-Dormoy (18e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive de Marx-Dormoy (D. 03398), 39, rue de Torcy (18e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.598 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Paris basket 18" (X. 01705), 66, rue Doudeauville (18e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive fl�che athl�tic club/FAC (D. 05591), 8, rue championnet (18e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (D. 03408), 140, rue de Clignancourt (18e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.439 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Section de gymnastique volontaire de la Porte de Montmartre" (D. 02297), 126, rue Championnet (18e).
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.756 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (D. 04135), 25, rue de Chartres (18e).
Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "L'ancienne de Paris" (D. 01142), 2, rue Ronsard (18e).
Art. 22.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.676 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive du coll�ge G�rard-Philippe (D. 01881), 9, rue Championnet (18e).
Art. 23.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.049 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Paris hand ball 18" (D. 05529), 4, rue Emile-Bertin (18e).
Art. 24.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 37.553 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.