retour Retour

Attribution d'une subvention au profit de l'"Association des Sœurs Antonines" sise 13, rue du Regard (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 novembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 octobre 2002 par lequel M. le Maire de Paris propose l'approbation de l'octroi d'une subvention de 3.000 euros � l'Association des "S?urs Antonines", 13, rue du Regard (6e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe d'une subvention d'un montant de 3.000 euros au b�n�fice de l'"Association des S?urs Antonines" (SYSIF D 01077).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du Budget de Fonctionnement 2002 de la Ville de Paris.

Octobre 2002
Déliberation
2002 SGRI 21
Conseil municipal
retour Retour