D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 novembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 octobre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "A.R.C.A.L." (D04704) dont le si�ge est situ� 87 rue des Pyr�n�es 75020 Paris, une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 40.000 euros est attribu�e � l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de Recherche et de Cr�ation Pour l'Art Lyrique), (87 rue des Pyr�n�es 75020 Paris), (D04704) au titre de ses activit�s spectacle parisiennes 2002 qui comprennent 27 repr�sentations en Ile de France et 22 � Paris, ainsi que des actions p�dagogiques et de sensibilisation.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 40.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003.