D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ; Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention de fonctionnement � l?association "Les Amis d?Henri Bouchard" dont le si�ge social est situ� 25, rue de l?Yvette (16e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association "Les Amis d?Henri Bouchard" qui a son si�ge social 25, rue de l?Yvette (16e), pour permettre l?organisation d?expositions et la poursuite de la r�daction du catalogue raisonn� des ?uvres d?Henri Bouchard (D01670 - n� CFP 02-675).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 12.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 au chapitre 65, nature 65748, rubrique 33 ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".