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Subvention à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" (12ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" 1, rue Hector Malot, (12�me);
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.524 euros est attribu�e � l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" (X00087) 1, rue Hector Malot, (12�me).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Octobre 2002
Déliberation
2002 JS 274
Conseil municipal
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