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Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 8 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution de subventions aux associations organisant des camps de vacances ;
Sur le rapport pr�sent� � Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Man�canterie les petits chanteurs Franciliens" n� D02594 1, rue de l'abb� Migne, (4e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 275 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribu�e � l'"Association Patronage Sainte-M�lanie (A.P.S.M.)" n� D00919 19, rue Tournefort (5), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 500 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribu�e � l'association "Loisirs �ducatifs de jeunes sourds (L.E.J.S.)" n� X01181 254, rue Saint Jacques (5e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 700 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribu�e � l'association "Scouts de France" n� D01239 66, rue d'Assas (6e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 6.280 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribu�e � l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier (J.S.C.P.O.)" n� D00880 66, rue d'Assas (6), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 1.200 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribu�e � l'"Association de Formation et d'Education pour la Jeunesse (A.F.E.J)" n� X01071 8, rue Jean Nicot (7e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 2.600 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 7.- Est attribu�e � l'"Association Sainte-Agn�s" n� D03646 23, rue Oudinot (7e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 300 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 8.- Est attribu�e � l'association "Eclaireuses et �claireurs isra�lites de France" (E.E.I.F.) n� D00531 27, avenue de S�gur (7e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 5.200 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 9.- Est attribu�e � l'association "Soleil et Sant�" n� D02134 47, rue de Clichy (9e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 540 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 10.- Est attribu�e � l'association "Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir" n� D03389 35, rue Saint-Georges (9), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 1.530 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 11.- Est attribu�e � l'association "Loisirs de France-Jeunes" n� X01186 30, rue Godot de Mauroy (9e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 1.500 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 12.- Est attribu�e � l'association "Organisation de la Jeunesse des Fils de l'Alliance (B.B.Y.O.)" N� X00863 5, bis rue Rochechouart (9e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 4.200 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 13.- Est attribu�e � l'"Association Les Fauvettes" n� X01187 10, rue L�on-Jouhaux (10e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 1.100 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 14.- Est attribu�e � l'association "Man�canterie des Petits Chanteurs de Saint-Laurent" n� D00328 15, rue Philippe de Girard (10e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 460 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 15.- Est attribu�e � l'association "Cit� des Jeunes" n� X01185 9, impasse Gaudelet (11e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 480 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 16.- Est attribu�e � l'association "Club Culturel et Linguistique (C.C.L.)" n� D02461 131, rue de Picpus (12e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 2.100 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 17.- Est attribu�e � l'association "Le Chantier" n� X00563 24, rue Henard (12e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 1.200 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 18.- Est attribu�e � l'association "La Camillienne" n�D00193 12, rue des Meuniers (12e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 500 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 19.- Est attribu�e � l'association "Eclaireuses et Eclaireurs de France R�gion de Paris" n� D03317 7, rue Michel Peter (13e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 2.170 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 20.- Est attribu�e � l'association "Saint-Joseph des Tanneries" n� D01038 19, rue des Tanneries (13), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 650 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 21.- Est attribu�e � l'association "Les Guides de France" n� D00849 7, rue Emile Dubois (14e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 3.200 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 22.- Est attribu�e � l'association "Jeunesse et marine (J.E.M.)" n� D07963 7, rue P�rignon (15e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 2.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 23.- Est attribu�e � l'association "Maison de la Gendarmerie" n� X01191 35, rue Saint-Didier (16e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 800 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 24.- Est attribu�e � l'association "Groupe Saint Louis" n� X01192 127, avenue de Villiers (17e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 900 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 25.- Est attribu�e � l'association "Sal�sienne de Paris" n� D04762 66 bis, avenue de Villiers (17e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 920 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 26.- Est attribu�e � l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France" n�D00533 46, boulevard des Batignolles (17), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 2.100 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 27.- Est attribu�e � l'"Association Championnet" n� D04676 14, rue Georgette Agutte (18e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 760 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 28.- Est attribu�e � l'association "Groupe Amical Sportif de Clignancourt" n� D03408 140, rue de Clignancourt (18e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 1.700 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 29.- Est attribu�e � l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" n� D04135 25, rue de Chartres (18), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 550 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 30.- Est attribu�e � l'Association Pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire n� D01582 24, rue Polonceau (18e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 990 euros
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 31.- Est attribu�e � l'association "COFAR" n� D01811 13, rue de Flandre (19e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 900 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 32.- Est attribu�e � la F�d�ration des Oeuvres La�ques de Paris n� D01053 9, rue du Docteur Potain (19e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 4.580 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 33.- Est attribu�e � l'association "Vacances Musicales sans Fronti�res" n� D08668 26 bis, rue de la Chine (20e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 4.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 34.- Est attribu�e � l'association "Relais M�nilmontant" n� D03694 2, rue Henri Chevreau (20e), correspondant au premier acompte du soutien municipal pour l'organisation de camps et colonies de vacances durant l'�t� 2002, une subvention d'un montant de 800 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.

Octobre 2002
Déliberation
2002 DJS 315
Conseil municipal
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