D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 octobre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 15 octobre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 1er arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 14 octobre 2002 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 530 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE JEAN BAPTISTE POQUELIN (n�D02140) - 4, rue Moli�re (1er).
Art. 2.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association : JUDO PARIS CENTRE (n�D09382) - 26, avenue de l'Op�ra (1er).
Art. 3.- la d�pense correspondante, d'un montant total de 5.030 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.