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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 17, rue de l'Echiquier (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d' une subvention de fonctionnement � l'association "Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques", 17, rue de l'Echiquier (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association "Technopol Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques", dont le si�ge social est situ� 17, rue de l'Echiquier (10e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2004 qui comprennent l'organisation du festival "Les Rendez-vous Electroniques" et de la "Techno Parade" (D02495).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 30.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juin 2004
Déliberation
2004 DAC 208
Conseil municipal
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