D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 mai 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 16.970 euros aux associations parisiennes handisports et de sport adapt� et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "premi�re compagnie d'arc de la croisade des aveugles de Paris" (D05225), 15, rue Mayet (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive de l'institut national des jeunes aveugles (D04252), 56, boulevard des Invalides (7e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Bahamas" (D02410), 167, boulevard Voltaire (11e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Saint Marcel (D01846), 17, rue Simone Weil (13e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Sport adapt� du sud-est de Paris" (X00629), 43, rue du Moulinet (13e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association handisport de Paris - ASMF (D01195), 36, avenue de Choisy (13e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros (dont 1.500 NR pour aide au d�placement) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sports et loisirs pour les aveugles et amblyopes (X00053), 7 bis rue du Loing (14e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Sports et loisirs Rive gauche" (X00903), 89, rue Mademoiselle (15e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive les jours heureux (D01785), 45, rue de l'Assomption (16e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association parisienne des activit�s aquatiques (D04209), 58, boulevard Ney (18e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "sport adapt� et loisirs de Montmartre" (D03696), 2, rue Saint Mathieu (18e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 870 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "tennis club des sourds de Paris" (D03236), 24/26, rue Saint-Blaise (20e).
Art. 13.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 16.970 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.