D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le Projet de d�lib�ration en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 760 euros � l'association "Les T�moins de l'Histoire � la R.A.T.P." ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 760 euros est attribu�e � l'association "Les T�moins de l'Histoire � la R.A.T.P.", qui a pour objet de perp�tuer la m�moire des grands hommes et des faits marquants de l'histoire, et dont le si�ge social est situ� 18 rue de V�zelay, 75008 Paris. (A00134 ; 2004_01001).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 article 6574, rubrique 323, ligne P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire.