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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons le v?u r�f�renc� n� 10 G dans le fascicule d�pos� par le groupe "Les Verts" relatif � la surmortalit� infantile dans les 12e, 18e et 19e arrondissements.

Je donne la parole � M. Ren� DUTREY.

M. Ren� DUTREY. - Je serai rigoureux et efficace.

L'Atelier parisien d'urbanisme, l?A.P.U.R., a publi� des donn�es qui r�v�lent l'existence d'une surmortalit� infantile dans les 12e, 18e et 19e arrondissements de Paris, le taux de mortalit� infantile d�passant de plus d'un point la moyenne parisienne sur la p�riode 2000-2007.

A ce jour, aucune �tude scientifique ne vient expliquer les raisons de cette surmortalit� localis�e. C'est pourquoi le groupe "Les Verts" propose que nous creusions un peu plus ce sujet, car il s'agit, je dirais, en toute transparence et en toute rigueur, de comprendre les raisons de ces statistiques, donc de confier une �tude � l'Institut national de statistiques et d'�tudes �conomiques (I.N.S.E.E.), L?institut national de veille sanitaire et l'Institut national de la sant� et de la recherche m�dicale, pour �claircir les raisons de cette surmortalit�.

Je vous remercie.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur LE GUEN, vous avez la parole.

M. Jean-Marie LE GUEN. - Merci.

Bien �videmment, nous sommes en faveur de cette proposition parce que nous sommes, par principe, pour rechercher absolument, �videmment, tous les �l�ments qui toucheraient � des conditions particuli�res de pathologie et tout particuli�rement en mati�re de mortalit� infantile.

Cela dit, la surmortalit�, lorsqu'elle fait r�f�rence au 18e et au 19e arrondissements, n'est malheureusement pas l� pour nous surprendre parce que nous savons que tout �l�ment de surmortalit�, et y compris la surmortalit� infantile, est tr�s directement li� aux couches sociales. Vous savez qu'il y a une diff�rence d'esp�rance de vie dans notre pays qui est tout � fait exceptionnelle, puisqu?elle est de sept ans et que, contrairement, � ce que nous pourrions penser, elle ne diminue pas mais elle a plut�t tendance � s'accro�tre.

On voit bien que les in�galit�s de sant� en fonction des couches sociales sont extr�mement marqu�es.

Donc, pas de surprise et, malheureusement, vraisemblablement confirmation.

L� o� il y a un �l�ment plus �tonnant, c?est lorsqu?on voit appara�tre le 12e arrondissement dans cette liste. Et l�, comme la sant� publique n'est pas une science irrationnelle, il y a quand m�me toutes les raisons de penser, j?allais dire � 90 chances sur 100, qu'il doit y avoir quelque part un biais statistique, mais on ne peut pas se contenter de le pr�supposer, il faut aller voir de plus pr�s.

C'est pour cela que j'approuve tout � fait l'id�e que nous allions voir de plus pr�s. C'�tait d'ailleurs bien notre intention, donc de demander qu'il y ait "rev�rification" � la fois des �l�ments statistiques et des conclusions que l'on peut en tirer, et �ventuellement des causes qui laisseraient penser qu'il y a un probl�me particulier, ce qui est assez peu vraisemblable.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe "Les Verts" assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2009, V. 35 G).

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