D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Le Concert spirituel", sise 42, rue du Louvre (1er) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 65.000 euros est attribu�e � l'association "Le Concert spirituel", dont le si�ge social est situ� 42, rue du Louvre (1er), et dont l'objet est de cr�er, organiser, g�rer et diffuser des spectacles concernant les arts musical, lyrique, chor�graphique, dramatique et plastique (D07684 - 2004-01568).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association une convention annuelle d'objectifs, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".