D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 14.272 euros aux associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Sport quilles rouergat club de Belleville" (n� D03293), 60, rue de Richelieu (2e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Casimir United" (n� X00922), 9, rue Dupuis (3e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les �quipes d'amiti�" (n� D06648), 8, rue Bude (4e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club sportif du cercle national des arm�es" (n� D04590), 8, place Saint-Augustin (8e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association fran�aise d'attelage (n� D07038), 44, rue de Laborde (8e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Cercle de la voile de Paris" (n� D04353), 155, rue du Faubourg-Saint-Honor� (8e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 572 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association des p�cheurs sportifs et lanceurs parisiens (n� D03228), 55, rue du Faubourg-Montmartre (9e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Accolade - Association sportive et culturelle" (n� D03291), 8, rue Fromentin BP-272 (9e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Acad�mie d'armes de France" (n� D00979), 14, rue Moncey (9e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association francilienne d'�tude des gouffres et cavernes (n� X00846), 1, rue de l'Aqueduc (10e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Bat Paris" (n� X00620), 49, rue de la Grange-aux-Belles (10e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Sportif Arequipa France Perou ASAF Perou" (n� X00873), 126, quai de Jemmapes (10e).
Art. 13.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 14.272 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.