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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles n° 04/23-015 conclu avec l'entreprise individuelle CHRISTOPHE MASSON, au profit de la société COORDINATION MANAGEMENT MANAG. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mai 2004 par lequel M le Maire de Paris soumet � son approbation le principe et les modalit�s de passation d'un avenant de transfert au march� pass� pour les prestations suivantes : mission d'ordonnancement, pilotage et coordination des travaux de la restructuration et de l'extension du square L�on Frapi� (20e) conclu avec l'entreprise individuelle CHRISTOPHE MASSON au profit de la soci�t� COORDINATION MANAGEMENT MANAG ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Sont approuv�s le principe et les modalit�s de passation d'un avenant de transfert, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� suivant : mission d'ordonnancement, pilotage et coordination des travaux de la restructuration et de l'extension du square L�on Frapi� (20e) conclu avec l'entreprise individuelle CHRISTOPHE MASSON, au profit de la soci�t� COORDINATION MANAGEMENT MANAG.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.

Juin 2004
Déliberation
2004 PJEV 62
Conseil municipal
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