D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Il y a quelques jours, sur les Champs Elys�es, plusieurs associations de d�fense de l'environnement d�cernaient la palme d'or du v�hicule le plus polluant � un c�l�bre constructeur d'automobiles. Ce prix a �t� baptis� Tuvalu en r�f�rence � une �le du Pacifique sud menac�e de disparition prochaine par la mont�e des eaux cons�cutive au d�r�glement climatique engendr� par l'effet de serre. Ils ne sont pas les seuls � d�noncer l'utilisation de ce type de v�hicules en milieu urbain puisque Ken Livingstone a vilipend� les utilisateurs de ce type d'automobiles et que Denis BAUPIN d�clarait partager l'opinion du Maire de Londres � ce sujet.
Alors que notre municipalit� multiplie les actions pour r�duire la pollution atmosph�rique et faire reculer la mortalit� qui lui est li�e, il est inadmissible de constater l'augmentation de ces v�hicules dans nos rues. Ces v�hicules en effet �mettent en moyenne pr�s de quatre fois plus de CO2 que les voitures les moins polluantes. De plus, certains consomment jusqu'� 23,9 litres de carburant au cent kilom�tres en milieu urbain. A l'heure o� la rar�faction des ressources p�troli�res g�n�re conflits et augmentation des prix, cela est totalement irresponsable.
En outre les 4X4, par la hauteur de leur calandre avant - parfois agr�ment�s de "pare-buffles" totalement hors de propos en milieu urbain - mettent en danger les pi�tons et les deux roues ainsi que les conducteurs et les passagers des voitures plus petites et moins solides que ces engins de mort. Enfin, de nombreux 4X4 utilisent leur puissance et leur hauteur pour stationner sur les trottoirs, au m�pris des pi�tons en g�n�ral et des personnes � mobilit� r�duite en particulier.
Nous devons prendre des mesures pour mettre fin � ce scandale. Si la vignette automobile n'avait pas �t� supprim�e - contre l'avis des Ministres et d�put�s Verts - nous pourrions surtaxer ces v�hicules immatricul�s dans le d�partement de Paris. En attendant la n�cessaire r�introduction de la vignette automobile, instrument de justice sociale et �cologiste, nous devons explorer les pistes suivantes :
- Emp�cher la circulation des 4X4 dans tout Paris en cas de pic de pollution (d�s le niveau 1) ou de menace de canicule ;
- Interdire totalement l'utilisation des 4X4 dans les zones prot�g�es ou qui devraient l'�tre bois de Boulogne et Vincennes, Quartiers Verts, Berges de la Seine... ;
- Ne pas faire b�n�ficier du tarif r�sidentiel de stationnement les Parisiens qui poss�dent ces v�hicules d�voreurs d'espace ;
- Rendre obligatoire l'apposition d'une grosse vignette noire sur les pare-brises des 4X4 et des v�hicules les plus polluants ;
- Lancer une campagne pour d�nigrer les 4X4 en ville et leurs utilisateurs sur le mod�le de ce qui est fait contre le tabac ;
- Interdire la publicit� pour les 4x4, en s'appuyant sur l'article du Code de l'Environnement (article L 224-1 de la section 1 du chapitre IV) qui indique que les d�crets du Conseil d'Etat, relatifs aux mesures techniques nationales de pr�vention de la pollution atmosph�rique et d'utilisation rationnelle de l'�nergie, peuvent aussi prescrire les conditions de limitation de la publicit� ou des campagnes d'information commerciale relatives � l'�nergie lorsqu'ils sont de nature � favoriser la consommation d'�nergie ;
- Interdire � terme les v�hicules les plus polluants dans Paris, notamment les 4x4, dans le cadre du Plan de D�placements de Paris.
Sur proposition de MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT, Mme Charlotte NENNER et des �luEs du Groupe Les Verts, le Conseil de Paris

Emet le v?u que :

M. le Pr�fet de Police et M. le Maire de Paris mettent tout en ?uvre, dans les meilleurs d�lais, pour r�duire l'utilisation de 4X4 � Paris, par des mesures imm�diates et par la limitation d'acc�s � Paris des v�hicules les plus polluants dans le cadre du PDP, comme le propose le maire adjoint charg� des transports, de la voirie, de la circulation et du stationnement.