D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 25 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le Projet de d�lib�ration en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros � l'association "Cr�ation num�rique, m�moire et identit�s" ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est allou�e � l'association "Cr�ation num�rique, m�moire et identit�s", qui a pour objet de contribuer � la transmission de la m�moire, et dont le si�ge social est situ� 8 rue des Jardins, 94230 Cachan (X04597 2003_04797).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 ligne 6574, rubrique 323, P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire.