retour Retour

2009, Votes spécifiques.


MM. Julien BARGETON, Daniel ASSOULINE, Romain L�VY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Claudine BOUYGUES, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Etienne MERCIER, Philippe MOINE, Mme Annick OLIVIER, M. Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Pauline VERON, Virginie DASPET, M. Patrick KLUGMAN, Mmes L�a FILOCHE, Firmine RICHARD et M. Philippe TORRETON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, SGCP 1 G - Reversement de l'�cr�tement de 7 conseillers de Paris.

M. Fran�ois LEBEL, Mmes Martine M�RIGOT de TREIGNY, Isabelle GACHET, M. Patrick KLUGMAN, Mme Fabienne GASNIER, M. J�r�me DUBUS, Mme Claudine BOUYGUES, M. Didier GUILLOT, Mmes Fr�d�rique PIGEON, Myriam EL KHOMRI, M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DASES 377 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle pass�e avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financi�re du Fonds d'Aide aux Jeunes et versement de la dotation du fonds au titre de 2009. Montant : 500.000 euros.

Juillet 2009
Débat
Conseil général
retour Retour