D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 mai 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 25 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les �tincelles du gros caillou" (D03130), 12, avenue Bosquet (7e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e professionnel Gustave Eiffel (X00621) 1, rue du G�n�ral Camou (7e).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 2.600 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.