D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Moli�re (n� D02916), 71, rue du Ranelagh (16e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e polyvalent d'Etat Jean-Baptiste-Say (n� D02917), 11 bis, rue d'Auteuil (16e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Eug�ne Delacroix (n� D02926), 13-15, rue Eug�ne-Delacroix (16e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.370 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association gymnastique volontaire Passy-Trocad�ro (n� X01225), 7, rue de l'Alboni (16e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Janson-de-Sailly (n� D02910), 106, rue de la Pompe (16e).
Art. 6.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.270 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.