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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem" au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Ensemble Carpe Diem" sise 61, rue Etienne-Marcel, 93100 Montreuil ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, est attribu�e � l'association "Ensemble Carpe Diem", dont le si�ge social est situ� 61, rue Etienne-Marcel, 93100 Montreuil, et dont l'objet est de cr�er, d'adapter, d'interpr�ter et d'exploiter des spectacles musicaux (D09316 - 2004-00209).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juin 2004
Déliberation
2004 DAC 128
Conseil municipal
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