D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Th��tre de la marionnette � Paris", 38, rue Basfroi (11e), une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 180.000 euros est attribu�e � l'association "Th��tre de la Marionnette � Paris", 38, rue Basfroi (11e), dont le but est "d'assurer la gestion mat�rielle et financi�re du Th��tre de la Marionnette � Paris dans l'accomplissement des missions de service public, d'affirmer � Paris la pr�sence de l'Art de la Marionnette et des formes anim�es au plus haut niveau artistique, d'organiser la confrontation de ces formes artistiques en privil�giant la cr�ation contemporaine du spectacle vivant", pour le fonctionnement de l'association en 2003 (D05147).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration, qui pr�cise les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 180.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".