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Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 16.800 euros � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les moustiques" (n� X01082), 43, rue de Domr�my (13e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris basket 97-3" (n� D07293), 38, rue Dunois (13e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "CEP Cercle des escrimeurs parisiens" (n� X01641), 10, rue Albert (13e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Section de Paris du groupe universitaire de montagne et de ski" (n� D02403), 53, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Planet roller" (n� D07285), 84, rue Daguerre (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Espadon club de Paris" (n� D03283), 47, rue R�my-Dumoncel (14e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Denfert Rochereau (n� X00893), 101, boulevard Arago (14e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club des chasseurs explorateurs sous-marins de France" (n� D03306), 47, avenue Reille (14e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association sportive Metropolitan (n� D04828), 21, rue des Plantes (14e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les v�t�rans de Paris hockey club" (n� D07260), 118, boulevard Brune (14e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Eiffel basket club" (n� X00899), 21, rue Th�ophraste-Renaudot (15e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les crampons parisiens 86" (n� D05621),52, rue Balard (15e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club de pelote basque de Paris" (n� D04143), 8, rue de la Cavalerie (15e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Le Fleuron (n� D07391), Port de Javel Bas (15e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Pilotari" (n� X00902), chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Atory Club" (n� X04250), 28 bis, rue du Cotentin (15e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Soci�t� sportive du jeu de paume et de racquets" (n� X00736), 74 ter, rue Lauriston (16e).
Art. 18.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 16.800 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Juin 2004
Déliberation
2004 JS 214
Conseil municipal
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