Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 juin 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 16.800 euros � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les moustiques" (n� X01082), 43, rue de Domr�my (13e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris basket 97-3" (n� D07293), 38, rue Dunois (13e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "CEP Cercle des escrimeurs parisiens" (n� X01641), 10, rue Albert (13e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Section de Paris du groupe universitaire de montagne et de ski" (n� D02403), 53, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Planet roller" (n� D07285), 84, rue Daguerre (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Espadon club de Paris" (n� D03283), 47, rue R�my-Dumoncel (14e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Denfert Rochereau (n� X00893), 101, boulevard Arago (14e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club des chasseurs explorateurs sous-marins de France" (n� D03306), 47, avenue Reille (14e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association sportive Metropolitan (n� D04828), 21, rue des Plantes (14e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les v�t�rans de Paris hockey club" (n� D07260), 118, boulevard Brune (14e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Eiffel basket club" (n� X00899), 21, rue Th�ophraste-Renaudot (15e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les crampons parisiens 86" (n� D05621),52, rue Balard (15e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club de pelote basque de Paris" (n� D04143), 8, rue de la Cavalerie (15e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Le Fleuron (n� D07391), Port de Javel Bas (15e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Pilotari" (n� X00902), chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Atory Club" (n� X04250), 28 bis, rue du Cotentin (15e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Soci�t� sportive du jeu de paume et de racquets" (n� X00736), 74 ter, rue Lauriston (16e).
Art. 18.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 16.800 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.