Attribution d'une subvention à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration 2004 DU 84 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'un montant de 10.000 euros � l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris", dont le si�ge social se situe 28, rue Saint Claude (3e) ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 26 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de la 8e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est allou�e � l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris" 28, rue Saint Claude (3e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, fonction 824, compte par nature 6574, ligne P003.