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Attribution d'une subvention à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er juillet 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration 2004 DU 84 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'un montant de 10.000 euros � l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris", dont le si�ge social se situe 28, rue Saint Claude (3e) ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 26 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre CAFFET, au nom de la 8e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est allou�e � l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris" 28, rue Saint Claude (3e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, fonction 824, compte par nature 6574, ligne P003.

Juin 2004
Déliberation
2004 DU 84
Conseil municipal
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