D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Acte 6" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "Acte 6", 10-12, avenue Rachel (18e), dont l'objet est "l'organisation d'activit�s et d'�v�nements li�s au th��tre et � l'audiovisuel", afin de soutenir la diffusion du spectacle Vice(s), Versa qui sera pr�sent� au Sudden Th��tre du 20 avril au 30 mai 2004 (D07056 / 2003-03781).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".