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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis de Ches Panses Vertes", 24, rue Saint-Leu, 80000 Amiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Les Amis de Ches Panses Vertes" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 24 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Les Amis de Ches Panses Vertes", 24, rue Saint-Leu, 80000 Amiens, dont l'objet est "aider moralement et financi�rement la troupe "Ches Panses Vertes" et promouvoir la marionnette", pour pr�senter "Coa encore" au Th��tre de l'Etoile du Nord, du 29 mars au 17 avril 2004 (X04312 2003-04345).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 3.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juin 2004
Déliberation
2004 DAC 54
Conseil municipal
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