D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 25 mai 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 5�me arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du conseil du 5�me arrondissement en date du 27 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 438 euros est attribu�e au Lyc�e Jacques Monod 12, rue Victor Cousin (5�me), (X02099) (Lyc�e Professionnel Quarr� Agence comptable 12 rue Jean Quarr� 19�me), destin�e � participer au financement d'un voyage culturel dans le Val de Loire � Baug� (Maine et Loire), du 14 au 16 mai 2004, au profit de 34 �l�ves d'une classe de premi�re d'adaptation sciences m�dico-sociales.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 438 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 65738, rubrique 213, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.