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Débat Délib
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2001 (59)
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Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
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Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (59)
Document
Débat (19)
Déliberation (40)
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17 - Votes spécifiés par les groupes et le Conseiller non-inscrit de l'Assemblée
M. Jean-Pierre FR�MONT
ne participe � aucun vote au cours de cette s�ance.
Juin 2001
Débat
Conseil général
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