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M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 37 G - Signature d'une convention avec la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (7e) pour l'attribution d'une subvention pour la domotisation des Unit�s de Logements Sp�cialis�s Goix (19e). - Montant : 72. 622 euros.

Mmes Anne-Christine LANG, Marie-Annick BARTHE, MM. Philippe MOINE, Jean VUILLERMOZ, Jean-Pierre LECOQ et Patrick TR�M�GE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DJS 1 G - Subvention au Syndicat interd�partemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Cr�teil (Val de Marne). Montant :

548.085 euros.

M. Julien BARGETON, Mme Pascale BOISTARD, M. Hamou BOUAKKAZ et Mme Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DJS 4 G - Subvention � l'Entente interd�partementale de gestion du parc de d�tente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alli�s, Champigny sur Marne (Val de Marne). Montant : 470.000 euros.

M. Pierre MANSAT, Mme Claude-Annick TISSOT et M. Pierre CHARON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, SG 2 G - Subvention � l'Union des Conseillers G�n�raux de France pour 2010. - Montant : 10.739 euros.

M. Christophe GIRARD, Mmes Firmine RICHARD, Danielle FOURNIER, M. Jean-Jacques GIANNESINI et Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DAC 38 G - Signature d'une convention d'objectifs avec l'�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CentQuatre (19e) relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000.000 euros.

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