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Subvention de fonctionnement à l'association "Echo philharmonique Paris", sise 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Echo philharmonique Paris", sise 3, rue L�cuyer (18e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 10 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros, est attribu�e � l'association "Echo philharmonique Paris", dont le si�ge social est situ� 3, rue L�cuyer (18e) et dont l'objet est de pratiquer la musique instrumentale en orchestre d'amateurs (D02167 - 2003_01432).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Novembre 2003
Déliberation
2003 DAC 497
Conseil municipal
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