D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 10 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 371 euros est attribu�e � l'�cole maternelle 72, rue Championnet (18e), (D03921) (OCCE AD 75 n�1185 3, place du Cardinal Amette 15e), destin�e � participer au financement d'un mini-s�jour "Nature et animaux" � Baug� (Maine et Loire), qui s'est d�roul� du 14 au 16 mai 2003, au profit de 24 enfants d'une classe de moyenne section.
Art. 2.- Une subvention de 305 euros est attribu�e � l'�cole polyvalente 3, rue Maurice Genevoix (18e), (D04695) (OCCE Coop�rative scolaire n�1184 3, place du Cardinal Amette 15e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique concr�tis� par un voyage culturel et linguistique � Londres (Angleterre), qui s'est d�roul� le 29 avril 2003, au profit de 23 �l�ves d'une classe de CM1.
Art. 3.- La d�pense correspondante d'un montant de 676 euros sera imput�e au chapitre 65, � la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.