D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association Sportive Belleville, 15bis/17 rue Jules Romain (19�me) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19�me arrondissement en date du 17 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 500 euros est attribu�e � l'Association Sportive Belleville, (n�X03946) - 15 bis/17 rue Jules Romain (19�me) pour l'organisation d'un tournoi de tennis de table le 14 juin 2003 au gymnase Simon Bolivar (19�me).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.