Subvention de fonctionnement à l'association "l'Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 novembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'Association des Amis de Stendhal (4e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est allou�e � l'Association des Amis de Stendhal (D07648), biblioth�que historique de la Ville de Paris, 24, rue Pav�e (4e) pour lui permettre de poursuivre son activit� de conservation et de diffusion du patrimoine litt�raire li� � l'?uvre de Stendhal, activit� compl�mentaire de celle des biblioth�ques du r�seau de la Ville de Paris.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".