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Subvention de fonctionnement à l'association "l'Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 novembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'Association des Amis de Stendhal (4e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est allou�e � l'Association des Amis de Stendhal (D07648), biblioth�que historique de la Ville de Paris, 24, rue Pav�e (4e) pour lui permettre de poursuivre son activit� de conservation et de diffusion du patrimoine litt�raire li� � l'?uvre de Stendhal, activit� compl�mentaire de celle des biblioth�ques du r�seau de la Ville de Paris.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".

Novembre 2003
Déliberation
2003 DAC 340
Conseil municipal
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