D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet en d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � L'Association fran�aise du cin�ma d'animation (AFCA) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � L'Association fran�aise du cin�ma d'animation (AFCA), situ�e 53 bis, rue Rodier (9e), afin de l'aider � d�velopper le centre de ressources du cin�ma d'animation � Paris, d'organiser un panorama du cin�ma d'animation en juillet 2003 dans le cadre de Paris Cin�ma et, enfin, d'organiser � Paris la 2�me F�te du cin�ma d'animation autour de la journ�e mondiale du cin�ma d'animation, le 28 octobre 2003 (X01794).
Art. 2.- Une subvention de 16.900 euros est attribu�e � l'association L'Association fran�aise du cin�ma d'animation (AFCA), situ�e 53 bis, rue Rodier (9e), afin de l'aider � d�velopper le centre de ressources du cin�ma d'animation � Paris, d'organiser un panorama du cin�ma d'animation en juillet 2003 dans le cadre de Paris Cin�ma et, enfin, d'organiser � Paris la 2�me F�te du cin�ma d'animation autour de la journ�e mondiale du cin�ma d'animation, le 28 octobre 2003 (X01794).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 16.900 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.