D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Club Audiovisuel de Paris" 16, rue des Batignolles (17e) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17�me arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Club audiovisuel de Paris" (D00340) 16, rue des Batignolles (17e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 915 euros.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "subventions aux associations de jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.