D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions aux associations de jeunesse du 7�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 7�me arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Centre de Jeunesse St-Thomas d'Aquin" (D04220) 14, bd Raspail (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de1.067 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.
Art. 2.- Est attribu�e � l'Association Le Bon Conseil (D01164) 6, rue Albert de Lapparent (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.500 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.
Art. 3.- Est attribu�e � l'Association Sainte Agn�s (D03646) 23, rue Oudinot (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 900 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2003.