D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association pour le Centenaire de La Ruche (15e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 40.000 euros est attribu�e � titre exceptionnel � l'Association pour le Centenaire de La Ruche, 2 passage Dantzig (15e) (X03128-2002-04188), afin de lui permettre d'organiser des manifestations pour c�l�brer le centenaire de La Ruche, la r�sidence d'artistes la plus connue dans le monde, qui participe au rayonnement de Paris comme Capitale de la cr�ation.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 40.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".