D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Handi-Art" situ�e 13 bis, place des Reflets, Courbevoie - La D�fense 2 (Hauts-de-Seine) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Handi-Art" situ�e 13 bis, place des Reflets, Courbevoie - La D�fense 2 (Hauts-de-Seine), qui a pour objet "la contribution � l'am�lioration des conditions de vie et � l'insertion de toute personne handicap�e et les rencontres entre personnes atteintes d'un handicap quelconque et personnes valides dans le cadre d'�changes sportifs, de loisirs, de communication, culturels et artistiques", afin de soutenir la soir�e-spectacle "Handi-Art" qui a �t� organis�e le 19 d�cembre 2002 au Th��tre Silvia Monfort (X01599).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 12.300 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".