D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'atribution d'une subvention de 5.200 euros � une association sportive parisienne dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.200 euros (dont 650 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � association : SECTION OLYMPIQUE SAINT MEDARD (n�D02136) - 14, rue Censier (5�me).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2003.