D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Ch?ur r�gional Vittoria d'Ile de France, sise 4, rue de la Michodi�re (2e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement en date du 13 novembre 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros, est attribu�e � l'association Ch?ur r�gional Vittoria d'Ile-de-France, dont le si�ge social est situ� 4, rue de la Michodi�re (2e) Paris et dont l'objet est de doter la R�gion Ile-de-France d'un ch?ur amateur de haut niveau compos� de choristes venant de l'ensemble de la r�gion. (D07049 - 2003_02609).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.